Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 ... > <

Avenants aux conventions de délégation de compétence en matière d’aides à la pierre en faveur du logement social et de l’habitat privé. Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [2014 DLH 1001-1]


Subvention (11.500 euros) et convention avec l’association Actions Jeunes AJ dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 17ème arrondissement Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DPP 1005-1]


8 rue des Plâtrières (20e) - Convention de servitudes de prospect et de vue avec paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DU 1015-1]


Autorisation donnée à la Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir visant le poste de transformation ERDF et les logements de fonction associés, 117 rue Ardouin à Saint-Ouen (93). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DLH 1012-1]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association de prévention du site de la Villette (APSV) dans le cadre de la lutte contre la récidive Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DPP 1003-1]


Réhabilitation du collecteur de Clichy - Résiliation de deux marchés Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DPE 1011-1]


Subvention (7.600 euros) et convention avec l’association Paris est mouv’ dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (11e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DPP 1009-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association pour la défense des familles et de l’individu au titre de la lutte contre les dérives sectaires Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DPP 1001-1]


Subvention (5.600 euros) et convention avec l’association Espace 19 dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19ème arrondissement Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DPP 1032-1]


Conventions de partenariat pour l’opération « Heures heureuses » 2014. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DICOM 1001-1]


Subvention (73.000 euros) et convention avec l’association Sporting Club Universitaire de France (17e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DJS 58-1]


Subvention (16.000 euros) et convention avec l’association Paris Charenton XIII (12e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DJS 65-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Paris Cycliste Olympique (12e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DJS 54-1]


Subvention (500 euros) et convention avec l’association Débrouille Compagnie dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (11e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DPP 1025-1]


Aménagement du Secteur Paul Meurice (20e) - Autorisation de dépôt de toutes demandes administratives et d’urbanisme du programme Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DU 1021-1]


Subvention (8.000 euros) et convention triennale avec la Mission locale de Paris au titre de la lutte contre la récidive Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DPP 1015-1]


Subvention (15.000 euros) à l’Association Compagnie Les Toupies (12e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DAC 1122-1]


Echange foncier avec l’APHP de 2 parcelles 50-52 rue de Clisson et 59 rue Jeanne d’Arc (13e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DU 1003-1]


Autorisation donnée à la Maire de Paris de signer le protocole transactionnel d'indemnisation des désordres constatés au 16 rue Saint-Sauveur (2e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2014 [2014 DLH 1009-1]


Versement de la cotisation 2014 à Paris Métropole (341 805 euros). Déliberation / Conseil général / MAI 2014 [2014 SG 1002-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 ... > <