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Subvention (14 000 euros) et convention avec la Fédération Artisans du Monde (93) Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DDEEES 65-1]


Extension géographique du domaine d'intervention de la SEMAPA Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DFA 16-1]


Subvention ( 23 500 euros) à trois associations et avenant à convention pour l’association Compagnie Alouette – ACM Ballet Théâtre pour leurs actions d’offre culturelle et de loisirs . Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DASES 71-1]


Opérations de travaux à réaliser dans les ensembles immobiliers scolaires du 2nd degré Gabriel Fauré (13ème) et Janson de Sailly (16ème) – Conventions entre la Région Ile-de-France et le Département Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DASCO 3-1]


Subvention (55.000 euros) Participation (20.000 euros) et convention avec l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (2e) pour son comité parisien - ANPAA 75 (18e) Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DASES 316-1]


Budget départemental – Régisseuse – Demande en décharge de responsabilité. Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DFA 18-1]


Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association Culture et Hôpital (14e) Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DASES 340-1]


Divers collèges publics - Dotations 2014 (112 942 euros) au titre du Fonds Commun Départemental des Services d’Hébergement Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DASCO 19-1]


Occupations précaires de logements situés dans des EPLE - Conventions. Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DASCO 39-1]


Subvention (7 000 euros) et convention avec l'association Maison des Femmes de Paris (12e) Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DDEEES 93-1]


Subvention (30.000 euros), participation (74.000 euros) et avenant n°2 avec l’association Basiliade (3e) Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DASES 56-1]


Subvention (6 000 euros) à l'association Recherches et rencontres (11e). Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DASES 51-1]


Subvention (2 000 euros) à l’association Union de Paris des Délégués Départementaux de l’Education Nationale (20e) Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DASCO 42-1]


Résiliation d'un accord cadre avec la société MOREAU - Autorisation de résilier - Autorisation de signer l"arrêté de résiliation Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DFA 25-1]


Subvention (5.000 euros) à 2 associations pour leurs offres de loisirs intergénérationnelles. Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DASES 52-1]


Subventions à trois associations pour leurs actions de bénévolat en direction des personnes âgées (30 000 €) Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DASES 42-1]


Dotations (12.775 euros) à divers collèges publics parisiens Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DASCO 14-1]


Participation (57 590,65 euros) et convention avec l’association ANPIHM, pour la permanence de nuit de l’ULS Duployé. Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DASES 11-1]


Groupement de commandes pour la fourniture et l'entretien d'équipements de protection individuelle - Modalités de passation Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DFA 27-1]


Subvention (27.000 euros) et avenant avec l'association Techno Plus (19 e) Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DASES 327-1]


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