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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la Société Anonyme d’Economie Mixte de la Gare Routière de Rungis (SOGARIS). Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [R12]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil Départemental, au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la restructuration et de l’extension du collège Utrillo sis 4, avenue de la Porte de Clignancourt à Paris 18e. Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [R6]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil Départemental, au sein des Etablissements publics locaux d’enseignement – Collèges de plus de 600 élèves et collèges de moins de 600 élèves comportant une section d’éducation spécialisée. Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [R15]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la Commission départementale des risques naturels majeurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [R7]


Convention d'habilitation avec l’association Jean Cotxet pour le Service d’accueil et d’hébergement provisoire Croix Nivert (15). Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DASES 295-1]


Désignation de représentants du Département de Paris au sein de la Société Publique Locale Parisienne de Photographie. Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [R13]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil Départemental, au sein des Etablissements publics locaux d’enseignement – Collèges de moins de 600 élèves et ne comportant pas de section d’éducation spécialisée. Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [R14]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la Société anonyme d’HLM « Pax Progrès Pallas ». Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [R10]


Subvention (60 000 euros) et convention avec l’École des Ingénieurs de la Ville de Paris Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 SG 3-1]


relatif au projet de l'hôpital Nord du Grand Paris. Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [V .29]


en réponse au voeu n° 97 relatif à l'accès à l'IVG. Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [V .30]


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