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Modif délibération n° 2001 PP 9 du 29 janvier 2001 relative à la rémunération des médecins conseil auprès du bureau de l'hygiène mentale de la PP pour de suivi les malades hospitalisés d'office. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 PP 16-1]


Subvention (45.000 euros) et avenant à convention avec l’association A Suivre (10e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DAC 51-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Africolor (10e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DAC 261-1]


Location de l’immeuble 37, boulevard de Belleville (11e) à PARIS HABITAT-OPH-Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DLH 85-1]


Subvention (400.000 euros) et avenant avec l’association l’Été Parisien (10e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DAC 65-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Les Cris de Paris (10e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DAC 126-1]


Réalisation 83A rue du Faubourg du Temple (10e) d'un programme de 14 logements sociaux (7 logements PLA-I et 7 logements PLUS) par ELOGIE. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DLH 74-2]


Réaménagement d’une partie de la dette de Logement Français auprès de la Caisse Des Dépôts et Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DLH 105-1]


Maintenance du système SIC PARIS et développements spécifiques Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DSTI 3-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Centre de musique médiévale de Paris (13e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DAC 143-1]


Subvention (45.000 euros) et avenant à la convention annuelle avec l'association Le Temps des Rues (10e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DAC 53-1]


Subvention (45.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Caserne Ephémère (10e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DAC 146-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association M.U (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DAC 167-1]


Subvention (44.000 euros) et convention avec l’association Musique Danse XXe (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DAC 12-1]


Subvention (68.996 euros) et avenant à la convention avec le Pavillon de l’Arsenal. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DU 114-1]


Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DLH 11-1]


Réalisation 83A rue du Faubourg du Temple (10e) d'un programme de 14 logements sociaux (7 logements PLA-I et 7 logements PLUS) par ELOGIE. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DLH 74-1]


Subventions (9.000 euros) à 3 associations au titre de l’intégration, pour des projets visant à favoriser le développement économique. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DDCT 43-1]


Location de l’immeuble 20, rue du Simplon (18e) à PARIS HABITAT-OPH-Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DLH 78-1]


Extension des conditions d'accès au Navigo Emeraude Améthyste pour les anciens combattants, veufs et veuves de guerre. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 CAS 3-1]


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