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Mai 2015
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Liste des membres présents - 28 mai 2015 - Matin Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [Liste des membres présents - 28 mai 2015 - Matin]


en réponse au voeu n° 53 relatif aux travaux au Théâtre du Châtelet et au Théâtre de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [V .193]


relatif à un projet de résidence étudiante. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [V .186]


relatifs aux gardiens et aux gardiennes d'immeubles dans les bailleurs sociaux. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [V .187]


Liste des membres présents - 26 mai 2015 - Matin Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [Liste des membres présents - 26 mai 2015 - Matin]


Liste des membres présents - 26 mai 2015 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [Liste des membres présents - 26 mai 2015 - Après-midi]


relatif à l'orgue du Temple du Saint-Esprit. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [V .196]


relatif à la grille de tarification. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [V .215]


relatif à la requalification nocturne de la Place de la République. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [V .192]


Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris pour un montant total de 116.565,35 euros. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DVD 134-1]


Gestion et exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 9 rue de la Guadeloupe (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DFPE 314-1]


Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DJS 200-1]


Indemnisation amiable de la société SNC RE5, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DASCO 82-1]


Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DEVE 46-1]


Budget municipal – Régisseuses et régisseurs – Demandes en décharge de responsabilité Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DFA 56-1]


Protocoles d’indemnisation amiable de familles suite à des vols dans les établissements d’accueil de la petite enfance Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DFPE 50-1]


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