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Gare Rosa Parks (19e). Convention de financement avec STIF, SNCF Réseau et SNCF Transilien relative à la consigne Véligo. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DVD 158-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commande Ville de Paris – Plaine Commune, en vue de l’étude de l’opération Gare des Mines Fillettes (Paris Nord Est). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [R23]


Extension géographique du domaine d'intervention de la SEMAPA. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DFA 29-1]


Mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé 10, Impasse de la Chapelle (18e)-Convention d'occupation du domaine public avec l'Association ECOBOX Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DEVE 17-1]


Théâtre de la Ville 2, Place du Châtelet (4e) - Rénovation partielle - autorisation à la Maire de Paris de prendre toute décision concernant l'opération. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DPA 34-1]


Subventions (34.500 euros) et conventions avec 3 associations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DJS 77-1]


Accessoires et pièces moteurs pour les poids lourds et engins de la Ville de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DPE 41-1]


Subvention (3.500 euros) à l'association La Camillienne (12e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DJS 185-1]


Jardin Botanique de Paris-Convention de partenariat avec la Société Truffaut pour deux manifestations organisées au parc de Bagatelle, jardin botanique de Paris (16e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DEVE 75-1]


Cession à France Habitation de l’immeuble 95 rue Alexandre Dumas (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DU 99-1]


Dénomination allée Pauline Léon (11e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DU 108-1]


Subventions (4.500 euros) à 3 associations sportives locales (7e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DJS 7-1]


Classement au titre des monuments historiques de l’harmonium Mustel n°39 de la basilique Sainte-Clotilde (7e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DAC 219-1]


Plaque commémorative en hommage aux jeunes résistants du lycée Buffon à Paris et aux jeunes résistants de la Rose Blanche à Munich, musée Jean Moulin (15e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DAC 315-1]


Subvention (1.056.250 euros) avenant et convention avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DAC 284-1]


Centre d'animation Les halles le Marais (1e) - DSP pour l'exploitation - autorisation de signature de la convention Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DJS 146-1]


Subventions (38.300 euros) à 15 associations sportives locales (18e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DJS 18-1]


Convention d’objectifs et de financement entre la Caisse d’allocations familiales de Paris et la Ville de Paris pour l’accueil des enfants en situation de handicap Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DFPE 340-1]


Indemnisation amiable d'un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DJS 239-1]


Prestations d’entretien, de marquage et de ravaudage des tenues de travail des personnels ouvriers de la Direction de la Propreté et de l’Eau – Marchés de services (art 30) – Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DPE 64-1]


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