Gare Rosa Parks (19e). Convention de financement avec STIF, SNCF Réseau et SNCF Transilien relative à la consigne Véligo.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DVD 158-1]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commande Ville de Paris – Plaine Commune, en vue de l’étude de l’opération Gare des Mines Fillettes (Paris Nord Est).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[R23]
Mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé 10, Impasse de la Chapelle (18e)-Convention d'occupation du domaine public avec l'Association ECOBOX
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DEVE 17-1]
Théâtre de la Ville 2, Place du Châtelet (4e) - Rénovation partielle - autorisation à la Maire de Paris de prendre toute décision concernant l'opération.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DPA 34-1]
Accessoires et pièces moteurs pour les poids lourds et engins de la Ville de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DPE 41-1]
Jardin Botanique de Paris-Convention de partenariat avec la Société Truffaut pour deux manifestations organisées au parc de Bagatelle, jardin botanique de Paris (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DEVE 75-1]
Classement au titre des monuments historiques de l’harmonium Mustel n°39 de la basilique Sainte-Clotilde (7e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DAC 219-1]
Plaque commémorative en hommage aux jeunes résistants du lycée Buffon à Paris et aux jeunes résistants de la Rose Blanche à Munich, musée Jean Moulin (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DAC 315-1]
Subvention (1.056.250 euros) avenant et convention avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DAC 284-1]
Centre d'animation Les halles le Marais (1e) - DSP pour l'exploitation - autorisation de signature de la convention
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DJS 146-1]
Convention d’objectifs et de financement entre la Caisse d’allocations familiales de Paris et la Ville de Paris pour l’accueil des enfants en situation de handicap
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DFPE 340-1]
Indemnisation amiable d'un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DJS 239-1]
Prestations d’entretien, de marquage et de ravaudage des tenues de travail des personnels ouvriers de la Direction de la Propreté et de l’Eau – Marchés de services (art 30) – Modalités de passation
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DPE 64-1]
