Halle Secrétan (19e). Demande de subvention (100.000 euros) auprès du Ministère de l'Intérieur.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DVD 161-1]
Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) – Adhésion et Cotisation 2015 (2.000 euros)
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DPE 28-1]
Gare des Mines Fillettes (18e) - Avenant n°1 à la convention de groupement de commande avec la communauté d’Agglomération de Plaine Commune pour la réalisation d’études conjointes.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DU 111-2]
Modifications statutaires de la SAEML Parisienne de Photographie : approbation de la transformation de la SAEML Parisienne de Photographie en SPL
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DFA 70-1]
Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un accord-cadre en appel d’offres pour des travaux d’infrastructure de voirie et d’aménagement d’espaces verts à Paris, en deux lots séparés.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DFA 23-1]
Subventions (42.500 euros) à 5 associations, et avenants à conventions au titre de l’égalité femmes-hommes, pour des projets visant à favoriser l’éducation à l’égalité.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 SG 1-1]
Subvention (10.000 euros) et avenant à convention avec l’association Paris Est Mouv' (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DJS 184-1]
Diagnostic des ouvrages canalisés du réseau d'assainissement de Paris-Marché de services-Modalités de passation
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DPE 9-1]
Subvention (80 000 euros) et convention avec le Sporting Club de Paris (13e) au titre de la saison sportive 2015-2016.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DJS 95-1]
Subventions (75.000 euros) à divers organismes et convention pour l'organisation de manifestations de diffusion de la culture scientifique
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DDEEES 70-1]
Extension du Tramway jusqu'à la Porte d'Asnières (17e et 18e). Convention d'occupation du domaine public avec le STIF pour la réalisation de travaux.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DVD 67-1]
Association Française des Ingénieurs et Techniciens de l’Environnement-Adhésion et cotisation (2.900 euros)
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DPE 12-1]
Fixation des redevances annuelles (100 euros) dues par l’association Protection civile de Paris pour l’occupation temporaire de locaux situés 26, rue Saint Roch (1er).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DPP 11-1]
