Subvention (3.000 euros) à l’association « Apprendre Autrement » (8e) pour permettre à des jeunes en situation de handicap mental de recevoir une pédagogie adaptée à leur handicap.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DASCO 67-1]
Subvention (10.000 euros) et convention avec l’Association du Quartier Saint-Bernard (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DJS 61-1]
Impression numérique sur supports pour les besoins de communication-Accord cadre de services-Modalités de passation-Signature
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DFA 54-1]
Station de métro Pyramides (1er). Avenant n°8 à la convention d'affectation du domaine public avec la RATP.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DVD 119-1]
Gare des Mines Fillettes (18e) - Avenant n°1 à la convention de groupement de commande avec la communauté d’Agglomération de Plaine Commune pour la réalisation d’études conjointes.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DU 111-1]
Arrêtés préfectoraux autorisant l'exploitation d'installations classées pour la protection de l'environnement-Communication
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DEVE 32-1]
Subvention (32.000 euros) et convention avec la Ligue de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées (14e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DJS 73-1]
Subvention (12.000 euros) à la Fédération Française de Danse Comité Régional de Danse Ile-de-France (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DJS 2-1]
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 21 avril et 12 mai 2015.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DAJ 15-1]
Subvention (159 000 euros) à 9 associations et conventions au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DDCT 42-1]
Convention de mécénat avec le Fonds de dotation pour le rayonnement de l’église Saint Germain des Prés en vue de la restauration intérieure de l’église (6e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DAC 331-1]
