Mise à disposition des locaux situés 14 bis avenue Mathurin Moreau (19e) - convention d’occupation du domaine public avec l’association «ABC PUERICULTURE».
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DFPE 348-1]
GIP Maison de l’Emploi de Paris (19e)-Habilitation des représentants de la Ville de Paris à voter la transformation du GIP en association et à désigner des représentants
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DDEEES 185-1]
Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec l’Association de la Maison des Jeunes et de la Culture Les Hauts de Belleville (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DJS 197-1]
Convention avec la SEMAPA pour le financement des travaux de reconstruction d'un mur de clôture entre la copropriété Cap Sud et la crèche collective 1/3 place de Rungis (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DPA 44-1]
Extension à l’AED de la délégation partielle de compétence faite au CASVP relative à la gestion et attribution des aides financières à domicile de l’ASE du RDAS de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DASES 16-1]
Centre d'animation Espace Beaujon (8e) - DSP pour l'exploitation - autorisation de lancement.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DJS 148-1]
Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies-Adhésion et cotisation (6.800 euros)
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DPE 61-1]
Centre d'animation Montparnasse (14e) - Délégation de service public - Convention avec l'association MJC en Ile-de-France.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DJS 157-1]
Convention de délégation de service public pour la mise en valeur et la numérisation des fonds photographiques et iconographiques de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DAC 269-1]
Subvention (224 500 euros) et convention avec le Stade Français Omnisports au titre de la saison 2014-2015.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DJS 90-1]
Prestations d’accompagnement à l’obtention des diplômes en 3 lots séparés. Marché de services – Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DFPE 317-1]
Attribution de la dénomination Square des Moines de Tibhirine au square 71 bis, boulevard Voltaire (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DEVE 71-1]
Avenant à la convention de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 21 rue de Provence (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DFPE 311-1]
Prestations d’affiches grand format pour les besoins de communication – marché de services – Modalités de passation – Signature
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2015
[2015 DFA 73-1]
