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Déliberation
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Adhésion au Réseau Villes et Villages des Justes de France Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DAC 358-1]


Subvention (2 000 euros) à l’association Union de Paris des Délégués Départementaux de l’Education Nationale (20e) Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DASCO 42-1]


Résiliation partielle d’un marché avec la société TECR CONSTRUCTIONS - Autorisation de résilier - Autorisation de signer l'arrêté de résiliation Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DFA 77-1]


Instituteurs non logés à Paris-Indemnité représentative de logement pour 2014 Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DASCO 81-1]


Résiliation de 3 accords-cadres avec la société MOREAU - Autorisation de résilier - Autorisation de résilier l'arrêté de résiliation Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DFA 67-1]


Subventions (3.332.000 euros), avenant à convention, convention d’occupation du domaine public et convention d’objectifs s’y rapportant avec l'association Forum des Images (1er). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DAC 244-1]


Résiliation d'un accord cadre avec la société MOREAU - Autorisation de résilier - Autorisation de signer l"arrêté de résiliation Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DFA 25-1]


Convention de prêt à usage pour les locaux occupés par l’association PEP 75 au 11 rue du Pré (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DPP 14-1]


Conventions et subventions au titre de l’animation locale (65.000 euros) à 24 associations œuvrant dans les 9e, 10e, 12e, 13e, 14e, 18e 19e et 20e arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DDCT 53-1]


Subvention (424 500 euros) et convention avec le PUC Omnisports au titre de la saison 2015-2016. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DJS 92-1]


Avenant n° 2 au marché relatif à l’entretien et la maintenance des installations de chauffage et de climatisation des locaux administratifs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 PP 15-1]


Subvention (5.000 euros) à 2 associations pour leurs offres de loisirs intergénérationnelles. Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DASES 52-1]


Réhabilitation de la piscine des Amiraux (18e) - Demande de subvention au Conseil Régional d'Ile de France. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DJS 207-1]


Subventions à trois associations pour leurs actions de bénévolat en direction des personnes âgées (30 000 €) Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DASES 42-1]


Convention de parrainage (Cyclopolitain) pour l’opération Heures Heureuses 2015 Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DICOM 12-1]


Subvention (15.000 euros) et avenant à convention avec l'association RSI La Ressource Réel Symbolique Imaginaire (17e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DJS 201-1]


Mise à disposition des locaux situés 14 bis avenue Mathurin Moreau (19e) - convention d’occupation du domaine public avec l’association «ABC PUERICULTURE». Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DFPE 348-1]


Subvention (4.000 euros) à l'Association de Prévention du Site de la Villette (19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DJS 227-1]


GIP Maison de l’Emploi de Paris (19e)-Habilitation des représentants de la Ville de Paris à voter la transformation du GIP en association et à désigner des représentants Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DDEEES 185-1]


Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec l’Association de la Maison des Jeunes et de la Culture Les Hauts de Belleville (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DJS 197-1]


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