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Déliberation
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Convention avec la SEMAPA pour le financement des travaux de reconstruction d'un mur de clôture entre la copropriété Cap Sud et la crèche collective 1/3 place de Rungis (13e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DPA 44-1]


Dotations (12.775 euros) à divers collèges publics parisiens Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DASCO 14-1]


Extension à l’AED de la délégation partielle de compétence faite au CASVP relative à la gestion et attribution des aides financières à domicile de l’ASE du RDAS de Paris Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DASES 16-1]


Centre d'animation Espace Beaujon (8e) - DSP pour l'exploitation - autorisation de lancement. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DJS 148-1]


Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies-Adhésion et cotisation (6.800 euros) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DPE 61-1]


Centre d'animation Montparnasse (14e) - Délégation de service public - Convention avec l'association MJC en Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DJS 157-1]


Convention de délégation de service public pour la mise en valeur et la numérisation des fonds photographiques et iconographiques de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DAC 269-1]


Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française de Volley-ball. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DJS 84-1]


Subventions (7.500 euros) à 3 associations de jeunesse (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DJS 241-1]


Subvention (224 500 euros) et convention avec le Stade Français Omnisports au titre de la saison 2014-2015. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DJS 90-1]


Prestations d’accompagnement à l’obtention des diplômes en 3 lots séparés. Marché de services – Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DFPE 317-1]


Attribution de la dénomination Square des Moines de Tibhirine au square 71 bis, boulevard Voltaire (11e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DEVE 71-1]


Avenant à la convention de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 21 rue de Provence (9e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DFPE 311-1]


Dotation (5.380 euros) au lycée municipal Truffaut (3e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DASCO 93-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Entr'Aide (19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DJS 204-1]


Expertises automobiles. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 PP 19-1]


Participation (57 590,65 euros) et convention avec l’association ANPIHM, pour la permanence de nuit de l’ULS Duployé. Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DASES 11-1]


Prestations d’affiches grand format pour les besoins de communication – marché de services – Modalités de passation – Signature Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DFA 73-1]


Modif délibération n° 2001 PP 9 du 29 janvier 2001 relative à la rémunération des médecins conseil auprès du bureau de l'hygiène mentale de la PP pour de suivi les malades hospitalisés d'office. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 PP 16-1]


Groupement de commandes pour la fourniture et l'entretien d'équipements de protection individuelle - Modalités de passation Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DFA 27-1]


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