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Déliberation
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Exploitation du crématorium du Père-Lachaise, 71 rue des Rondeaux (20e)–Convention avec la Société Anonyme d’Économie Mixte des Pompes Funèbres pour la gestion de cet équipement. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DEVE 25-1]


Modification des statuts de la SOGARIS Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DFA 13-1]


Fondation LVMH- délibération d'un avenant de modification de périmètre. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DFA 38-1]


Aménagement des berges de Seine – liaison Bastille/Tour Eiffel (1e, 4e, 7e, 12e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 SG 14-1]


Subventions (403.000 euros) à 28 associations dans le cadre de l'appel à projets associatifs étudiants Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DDEEES 2-1]


Modification de délibération fixant les conditions d'attribution de la prime de fonctions et de résultats Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DRH 51-1]


Subvention (40.000 euros) et convention avec OXFAM France pour un programme d’aide d’urgence aux populations sinistrées par le séisme au Népal. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DGRI 31-1]


Subvention (55.000 euros) et convention avec l’association Conseil Départemental des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris (8e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DASCO 61-1]


Subvention (29.000 euros) et avenant à convention avec l'association Maison des Journalistes (15e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DGRI 22-1]


Préparation, passation, exécution et règlement des marchés et accords cadre ainsi que toute décision concernant leurs avenants pour les projets prévus au budget participatif parisien pour 2015 Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DFA 68-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association IBUKA -Mémoire et Justice, Section France (2e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DGRI 21-1]


Convention relative au programme de travail 2015-2018 entre la DGRI et l’APUR Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DGRI 19-1]


Adhésion à la nouvelle Charte Régionale de la Biodiversité Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DEVE 82-1]


Dérogation au plafond mensuel de 25 heures supplémentaires pour certains personnels de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DRH 49-1]


Subvention (12.500 euros) et convention avec la Fondation Alliance Française Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DGRI 18-1]


Subvention (8.000 euros) et convention avec l’association « Fédération de Paris de la Ligue de l’Enseignement » (10e) pour le dispositif parisien « Lire et faire lire ». Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DASCO 65-1]


Espace sportif Pailleron (19e) - DSP pour la gestion. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DJS 173-1]


Pelouse Auteuil (16e) – Demande d’une subvention au Conseil Régional d’Ile de France Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DJS 223-1]


Avenant n°4 à la convention de délégation de service public du 16 décembre 2005 pour la gestion et l’exploitation de la Tour Eiffel (7e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DFA 71-1]


Changement de dénomination du collège Eugène Delacroix (16e) Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 DASCO 82-1]


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