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Déliberation
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Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la Société anonyme d’HLM « Pax Progrès Pallas ». Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [R10]


Subvention (3.000 euros) à l’association Ensemble vocal O Trente (16e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DAC 364-1]


Subvention (30.000 euros) et avenant à convention avec l’association A.R.C.A.L. (Atelier de recherche et de création pour l'art lyrique) (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [2015 DAC 276-1]


relatif au respect du code de la route par les sociétés d'enlèvement et de mise en fourrière. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [V .211]


en réponse aux voeux 87 et 88 relatifs aux nouveaux abribus. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [V .212]


relatif au service dans les stations du métro et les gares du RER. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [V .207]


Subvention (60 000 euros) et convention avec l’École des Ingénieurs de la Ville de Paris Déliberation / Conseil général / MAI 2015 [2015 SG 3-1]


relatif à la commémoration du génocide cambodgien. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [V .198]


relatif au lancement d'une étude sur l'éclairage. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [V .204]


relatif au 12e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [V .203]


relatif aux cars de tourisme dans la rue Lagrange et aux abords. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [V .209]


relatif à la piétonisation du passage du Petit Cerf (17e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [V .210]


relatif au renforcement du réseau bus parisien. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [V .206]


relatif à l'extension du stade Roland Garros. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [V .179]


en réponse au voeu n° 79 relatif à la gratuité du P'tit Vélib'. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [V .205]


relatif à une aide d'urgence à l'association Action contre la Faim. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [V .176]


relatif au soutien de la Ville et de l'Etat. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [V .199]


relatif au déplafonnement du versement transport. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [V .208]


relatif au tri sélectif des particuliers. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [V .213]


relatif à des objectifs de création d'emplois. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2015 [V .174]


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