Réaménagement d'une partie de la dette de la SIEMP auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2016
[2016 DLH 99-1]
Remboursement de la quote-part de la Ville des travaux de ravalement du mur pignon mitoyen du 13 rue Morand (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2016
[2016 DLH 112-1]
en réponse au vœu 18 relatif aux avantages des cadres dirigeants des bailleurs sociaux et des SEM.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2016
[V .105]
Fourniture et livraison de bancs, chaises et barrettes de bancs pour les espaces verts de la Ville de Paris - Marché de fournitures et de services – Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2016
[2016 DEVE 3-1]
Subvention (20.000 euros) à l’association Paris Librairies, association des librairies de Paris (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2016
[2016 DAC 334-1]
Secteur Chapelle International (18e) - Acquisition en VEFA auprès de SOGARIS d’un volume abritant un data center
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2016
[2016 DU 72-1]
Réhabilitation Plan Climat Énergie 11-13, rue Gandon (13e) - Prêts garantis par la Ville (3.284.687 €) demandés par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2016
[2016 DLH 98-1]
