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subvention (2.725.000 euros), avenant à convention et convention avec l’établissement public de coopération culturelle CENTQUATRE (19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DAC 39-1]


Subventions (271.600 euros) et conventions avec sept Coopératives d’Activités et d’Emplois. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DAE 205-1]


Divers collèges parisiens-Subventions (12.950 euros) dans le cadre du fonctionnement de l'«Action collégiens ». Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DASCO 83-1]


Subventions (30.300 euros) à 5 associations et une convention Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DAC 331-1]


Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Paris et l'association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DRH 39-1]


Autorisation de signer le marché de conception, fourniture, entretien, maintenance et exploitation publicitaire de kiosques de presse et quelques kiosques à autre usage, et de gestion des kiosquiers. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DAE 164-1]


Instauration d’un régime d’aides aux kiosquiers de presse parisiens Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DAE 251-1]


Contrat pluriannuel de performance 2016-2020 entre la ville de Paris et l’établissement public Paris Musées Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DAC 661-1]


Subventions (1.759.519,14 euros) et conventions annuelles d’objectifs pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l’ARE Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DASCO 57-1]


Adhésion avec prise de capital (500 euros) à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Coop Bio Île-de-France Châtenoy (77). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DEVE 71-1]


Subvention (23.000 euros) avec convention à l’association « Cap Sport Art Aventure et Amitié » (CAP SAAA) (15e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DASCO 38-1]


Entretien, élagage et abattage des arbres dans les établissements et sites municipaux et départementaux et interventions de nuit sur le domaine public - Marchés de service - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DEVE 56-1]


Convention de mandat à Eau de Paris afin de lui permettre de réaliser des fontaines à boire dans le cadre du budget participatif. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DPE 25-1]


Tunnel Henri IV (4e)-Conventions de régularisation de la situation foncière avec le Port Autonome de Paris Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 SG 4-1]


Création d’un jardin au 27/35 rue Bréguet (11e) - Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DEVE 27-1]


Square du Clos Feuquières 12 rue du Clos Feuquières (15e) - Démolition d’un local - Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DLH 37-1]


Fourniture et livraison de bancs, chaises et barrettes de bancs pour les espaces verts de la Ville de Paris - Marché de fournitures et de services – Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DEVE 3-1]


Subvention (20.000 euros) à l’association Paris Librairies, association des librairies de Paris (15e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DAC 334-1]


Résiliation de 3 accords-cadres avec la société SMRD-BAT 92 - Autorisation de résilier - Autorisation de signer les arrêtés de résiliation. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DFA 78-1]


Ouverture de la Petite Ceinture à de nouveaux usages et à la promenade- Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation de cette opération. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DEVE 63-1]


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