Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subvention au PUC Rugby pour la saison 2016-2017. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DJS 113-1]


Subventions (16.500 €) à trois associations œuvrant en faveur de l’animation locale et de la participation citoyenne Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DDCT 32-1]


Subvention ( 76 460 euros) et avenant n°3 avec l'association La Porte Entr'Ouverte pour la crèche parentale (14e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DFPE 32-1]


Délimitation d'une parcelle appartenant au domaine public communal à Fontenay-le-Fleury (78). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DU 142-1]


Jardin rue de la Perle/rue de Thorigny (3e) - Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DEVE 25-1]


5 rue de Belzunce (10e) – Réfection de la couverture et des menuiseries – Autorisations d’urbanisme Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DLH 107-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Groupe Amical Sportif de Clignancourt (18e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DJS 169-1]


Location à hsf de l’immeuble 222, rue de Charenton (12e) - Avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 11 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 5 logements PLS par hsf. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DLH 25-4]


Marché à bons de commande multi-attributaires relatif aux prestations de vérification des machines et équipements de travail, de levage et de protection individuelle. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DFA 74-1]


Subvention (528 099 euros) et convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective Le Ballon Rouge (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DFPE 15-1]


Mise à disposition de locaux communaux 56 boulevard Ney / 6 avenue de la Porte de la Chapelle (18e) au profit de la société SAS Indy Bowling Paris - Convention d’occupation du domaine public. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DLH 114-1]


Bassin de la Villette (canal de l’Ourcq) à Paris (19e). Avenant n°1 à la convention de stationnement pour l’exploitation d’une activité de location de bateaux avec la société MARIN D’EAU DOUCE. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DVD 72-1]


Subvention (37.500 euros) et convention avec une association sportive Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DJS 53-1]


Approbation d’un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la SARL ADVERCITY. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DAJ 9-1]


Location à hsf de l’immeuble 222, rue de Charenton (12e) - Avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 11 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 5 logements PLS par hsf. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DLH 25-3]


Location à hsf de l’immeuble 222, rue de Charenton (12e) - Avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 11 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 5 logements PLS par hsf. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DLH 25-1]


Convention entre le Département de Paris et le Ville de Paris pour l'achat de la maintenance du progiciel Thot. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DSTI 6-1]


États spéciaux d’arrondissement - Budget supplémentaire 2016 - Modification du montant des dotations. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DFA 90-1]


Subvention (55.931 euros) et avenant n°3 à l'association Les Pieds Tendres (12e) pour la crèche parentale (12e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DFPE 148-1]


Modernisation du stationnement de surface - Fourniture et pose de claviers alphanumériques et d’écrans couleur sur les horodateurs - Marché de services négocié avec la société PARKEON. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DVD 13-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <