Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées de la Métropole du Grand Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [R15]


Subventions (52.000 euros) et convention avec plusieurs associations sportives (1er) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DJS 51-1]


Location de la propriété communale 2 à 10 rue de la Perle/1 à 3 rue de Thorigny (3e) - Avenant au bail emphytéotique administratif. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DLH 55-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Salon des Solidarités (12e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DDCT 33-1]


Subvention au Racing Multi Athlon au titre de la saison 2016-2017. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DJS 125-1]


ZAC Porte Pouchet (17e) - Secteur Bois Le Prêtre / rue Pierre Rebière - Vente à Paris Habitat - OPH après désaffectation et déclassement du domaine public communal d’emprises de terrain à détacher des Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DU 76-2]


Location à hsf de l’immeuble 222, rue de Charenton (12e) - Avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 11 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 5 logements PLS par hsf. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DLH 25-2]


Réalisation « parcelle B » de la Cité internationale universitaire de Paris (14e) d’un programme de 71 logements PLS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DLH 118-2]


Subvention (2.000 euros) à l'association Slam ô Féminin (18e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DJS 171-1]


Désignation de personnalités qualifiées au sein de l’établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ». Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [R16]


ZAC Porte Pouchet (17e) - Secteur Bois Le Prêtre / rue Pierre Rebière - Vente à Paris Habitat - OPH après désaffectation et déclassement du domaine public communal d’emprises de terrain à détacher des Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DU 76-1]


Subvention au club des Français Volants au titre de la saison 2016-2017. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DJS 117-1]


Deux chalets de vente alimentaire dans le bois de Boulogne (16e) - avenant de transfert de convention d'occupation du domaine public de la Sarl Les Bosquetttes à la Sarl Lysa Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DAE 42-1]


Subvention au Stade Français Omnisports au titre de la saison 2015-2016. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DJS 115-1]


Préparation des agents aux examens professionnels pour l’accès au grade terminal de différents corps de catégorie B. Marché de prestations de services. Modalités de passation. Autorisation. Signature Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DRH 30-1]


Subvention (10.000 euros) à la SCIC Petit Bain (13e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DJS 177-1]


Réalisation « parcelle B » de la Cité internationale universitaire de Paris (14e) d’un programme de 71 logements PLS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DLH 118-3]


Centre sportif Elisabeth (14e) - Tribune du terrain d'honneur - Dépose d'une demande de permis de démolir Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DJS 188-1]


Extension pépinière Cochin (14e)-Garantie d'emprunt à la RIVP et convention Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DAE 257-1]


Réaménagement d'une partie de la dette de la SIEMP auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DLH 99-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <