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Désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP des lots D1, D2 et D3 - Secteur d'aménagement Paul Meurice (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DU 111-1]


Subventions d’investissement (213 917 €) à dix-huit associations, un bailleur social et un syndicat de copropriétaires dans le cadre de la Politique de la Ville Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DDCT 3-1]


Réhabilitation Plan Climat Énergie 304-306, rue de Belleville (20e) - Prêts garantis par la Ville (6.007.640 €) demandés par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DLH 102-1]


Modification de la prestation "Appareillage de correction auditive" en faveur des agents de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DRH 27-1]


Subvention à la Fédération Française de Judo pour l'organisation du Paris Grand Slam 2016 Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DJS 162-1]


Déclassement et cession d’une emprise foncière 18/20 avenue de la Porte d’Italie (13e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DU 53-1]


Subventions (15.500 €) au titre de l’exercice 2016 à 2 associations Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DDCT 26-1]


Subvention (101.034 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crèche Parentale PIROUETT (13e) pour la crèche parentale Pirouett (13e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DFPE 146-1]


40 rue Raynouard (16e) – Travaux de ravalement du mur mitoyen – Autorisations d’urbanisme Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DLH 119-1]


Subvention Fonds du Maire du 9ème arrondissement (1.000 €) en faveur de l’association sportive scolaire du collège Paul Gauguin Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DDCT 51-1]


Création d’un multi-accueil de 99 places 77, avenue du Docteur Arnold Netter (12e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/LOGIS-TRANSPORTS Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DFPE 212-1]


38 rue d’Oran (18e) – Remplacement de couverture – Autorisations d’urbanisme Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DLH 116-1]


Adhésion de la Ville de Paris à l'association "Paris Académie Entreprises" (PAE) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DRH 34-1]


Location de l’immeuble 7, rue des Abbesses/25, rue Houdon (18e) à la RIVP - Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DLH 83-1]


Service de véhicules partagés à Paris. Avenants n°1 à deux conventions d’occupation du domaine public pour l’attribution des stations en voirie avec les sociétés COMMUNAUTO et UBEEQO. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DVD 62-1]


Vente aux enchères de locaux avec cave dans l'immeuble 5 quai Malaquais (6e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DU 139-1]


Parc de stationnement Joffre (7e). Protocole transactionnel pour indemniser le délégataire Indigo Infra dans le cadre de l'accueil à Paris de l' UEFA Euro 2016 Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DVD 64-1]


Redevances pour les emprises polluées par des stations-service en cessation d’activité - création de tarifs nouveaux. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DVD 78-1]


Subvention (2.500 euros) à l'association La Sierra Prod (18e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DJS 170-1]


Classification des voies des Halles (1er) au titre des droits de voirie. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2016 [2016 DU 133-1]


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