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Groupement de commandes portant sur la limitation des rejets en Seine des déversoirs d’orage Vincennes Charenton, Périphérique EST, Alma rive gauche et Wilson - Convention avec le SIAAP Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DPE 25-1]


Subvention (10.000 euros) au Comité Parisien de la Libération Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 530-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association Mémoire d’Aincourt (95510 Aincourt). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 495-1]


Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Kiki de Montparnasse sur l’EHPAD Alice Prin 5-17 rue Maria Helena Vieira Da Silva (14e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 606-1]


Création de 220 logements PLS pour étudiants 27 bd Jourdan (14e) - Octroi de la garantie d’emprunt de la Ville (12.210.000 euros) demandée par la Fondation Maison des élèves ingénieurs arts et métiers Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DLH 86-2]


Subvention (15.000 euros) à l’association Slam Productions (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 153-1]


Subventions (24.500 euros) aux associations Clair-Obscur (17e) et Accès Culture (4e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 773-1]


Cession d’un local – lot de copropriété n°2 – 4, rue du Pont Louis Philippe (4e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DU 130-1]


relatif à l'avenir de l'immeuble 9, rue des Minimes (3e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .134]


Création de 220 logements PLS pour étudiants 27 bd Jourdan (14e) - Octroi de la garantie d’emprunt de la Ville (12.210.000 euros) demandée par la Fondation Maison des élèves ingénieurs arts et métiers Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DLH 86-1]


relatif à la gouvernance du futur GIE Commerces des bailleurs sociaux. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .99]


Subvention (6.000 euros) à l’association l’Atelier de Maurice Arnoult (18e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAE 27-1]


Subvention (970.000 euros) et avenant à convention avec l’association Maison de la Poésie (3e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 15-1]


relatif au projet CDG Express. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .139]


3 rue des Prêtres Saint Séverin (5e) – Création d’une mezzanine - Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DLH 104-1]


relatif aux meublés touristiques. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .137]


Cession à SNL - Prologues de 6 lots de copropriété pour logements sociaux (1er, 4e et 15) et, en sa qualité d’emphytéote, de 33 lots de copropriété (10e, 11e, 15e, 17e, 18e et 19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DU 65-2]


Liste des membres présents - 10 mai 2017 - Matin Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [Liste des membres présents - 10 mai 2017 - Matin]


Prêt de Haut de Bilan Bonifié garanti par la Ville de Paris (26.010.888,34 euros) à contracter par Paris Habitat en vue du financement de son programme d’investissements. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DLH 113-1]


relatif aux tarifs Vélib'. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .122]


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