Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 >

Subvention (4.000 euros) à l’association Flip Flap (14e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 333-1]


Acquisition de 22 logements sociaux auprès d'OSICA 27 quater rue des Meuniers (12e) - Octroi de la garantie de la Ville (1.382.262 euros) demandée par EFIDIS Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DLH 81-2]


relatif à la mise en œuvre des préconisations. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .100]


Transfert des services et des agents des polices spéciales de la Préfecture de Police Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DRH 46-1]


Avenant à une convention avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 312-1]


relatif à l'accueil des réfugiés à Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .131]


relatif à l'allaitement dans l'espace public parisien. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .127]


Subventions (8.000 euros) à deux associations permettant la promotion d’écrivains par l’attribution annuelle de prix littéraires. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 373-1]


Subventions (20.850 euros) à sept associations historiques Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 506-1]


relatif un pôle parisien dédié à l'innovation et au développement de l'économie circulaire (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .108]


relatif à la création d'une zone blanche. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .107]


relatif à une dénomination Évelyne Sullerot. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .129]


Subventions (21.500 euros) à trois associations spécialisées dans la littérature jeunesse. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 372-1]


Subventions (18.000 euros) et une convention avec cinq associations organisant des manifestations littéraires à Paris Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 376-1]


Subvention (20.000 euros) à l’association Paris Librairies, association des librairies de Paris (15e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 377-1]


relatif à l'affectation des élèves de 3ème dans les lycées parisiens. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .102]


Protocole conventionnel entre la Ville de Paris et la Préfecture de Police de Paris pour la mise en œuvre de la Loi relative au statut de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 SG 19-1]


Subventions (10.000 euros) à trois associations de chant choral Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 337-1]


relatif à l'évolution de la carte scolaire pour la rentrée 2017. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .101]


Subvention (3.000 euros) à l’association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 328-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 >