Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 >

relatif à l'installation de boîtes à livres. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .110]


Subventions (16.500) à 2 associations au titre du soutien au cinéma expérimental et différent Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 670-1]


relatif à la nuit des étudiants du monde 2017. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .103]


Subvention (23.000 euros) à 2 associations au titre du soutien au cinéma documentaire. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 673-1]


relatif au gymnase Cler (7e). (Mme DATI, Mme DAUVERGNE) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .132]


relatif à un label anti-gaspi pour les restaurateurs et commerçants. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .109]


Subvention (5.000 euros) à l’association Hippocampe - Association pour la recherche en mime corporel (10e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 329-1]


Subvention (7.000 euros) à l’association CRL 10 (10e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 303-1]


Subvention (49.500 euros) à six associations au titre de l’aide au court métrage Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 669-1]


relatif à un dispositif de prêt ou de location de vélos adaptés aux personnes âgées. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .130]


relatif au contrôle des terrasses pour fumeurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .128]


relatif à la fontaine des Innocents (1er). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .116]


relatif à Nuit Blanche. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .115]


relatif aux guides-conférenciers. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .117]


relatif à la dénomination Régis Huvier (11e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .114]


dispo statu et fix du classmt hiéra et de l'échelo indic applicables au corps d aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés de la PP relat. aux delib n 2008 PP8-2 du 4/02/2008. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 PP 29-2]


Dispositions statutaires applicables au corps des préposés de la Préfecture de police et abrogation de la délibération n° 2007 PP 78-1° des 1er et 2 octobre 2007. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 PP 30-1]


Modification de la délibération n° 1999 PP 15-3° du 12 avril 1999 portant création de l’emploi de chef de secteurs à la Préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 PP 27-1]


Dispo statutaires et fixation classement hiérarchique et l’échelo indiciaire applicables au corps des médecins civils BSPP et abrogation des délibérations n°2004PP85-1° et 85-2° des 5 et 6/07/2004. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 PP 33-1]


Dispo statu et fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables aux fonctionnaires cat C de la PP et abro des délib n° 2006 PP 14-1° et 14-2 des 27et 28 février 2016 Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 PP 21-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 >