Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Dénomination des voies autour de la Halle Freyssinet (13e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DU 137-1]


Modification de l'échelonnement indiciaire de divers corps et emplois de catégorie A Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DRH 29-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Die Donau (17e) pour son projet artistique "Tumulus" au Kosovo. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DGRI 15-1]


Subvention (5.100 euros) à l'association Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations de fin d'année 2016 ( 6e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAE 134-1]


Modification du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DDCT 44-1]


Subventions (21.120 euros) à 14 associations sportives locales (19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DJS 19-1]


Subventions (30.000 euros) et conventions à deux associations locales (7e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DJS 57-1]


Subvention (1.100 euros) à l’association les commerçants de l'école de médecine pour les illuminations de fin d’année 2016 (6e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAE 125-1]


Autorisation de mise en vente aux enchères du Pavillon circulaire (4ème) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DPA 39-1]


Garantie à première demande du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt obligataire de 30.000.000 euros émis par la SEMAPA le 2 février 2017 Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DFA 34-1]


Subvention (99.348 euros) et avenant n° 1 avec l’association Acidulés et à croquer pour la crèche parentale (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DFPE 32-1]


Subvention (49.000 euros) et convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (12e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DJS 43-1]


Subvention (10.000 euros) et convention à l'Association du Quartier Saint-Bernard (11e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DJS 61-1]


Subvention (6.000 euros) à la Société française de Photographie (2e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 486-1]


Subvention (365.609 euros) et avenant n°1 avec l'association Crèche Laïque du Quartier St Fargeau (20e) pour l’établissement multi-accueil St Fargeau (20e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DFPE 56-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Conseil de l'Immobilier de la Ville de Paris - Formation municipale. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [R7]


Mise aux normes du service de restauration scolaire commun à l’école élémentaire 29, rue Joseph de Maistre et au collège 16, rue Coysevox (Paris 18e) - Convention de groupement de commandes Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DPA 28-1]


Subvention (160.000 euros) et convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (12e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DJS 45-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Mémoire juive de Paris (4e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 497-1]


Autorisation de signer avec le collectif d'architectes "ET ALORS" un contrat de cession de droit pour l’utilisation de l’exposition "Paris +2°C". Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DEVE 76-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <