Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Modification de divers statuts particuliers Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DRH 39-1]


Subvention (6.300 euros) à l’association des commerçants de la rue des Martyrs pour les illuminations de fin d’année 2016 (9e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAE 111-1]


Subvention (26.000 euros) et deux conventions et un avenant à convention avec 4 associations locales (13e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DJS 165-1]


Subvention (4.600 euros) à l'association sportive "Les Dégommeuses"- Trophées Femmes en Sport Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DJS 49-1]


Dénomination place Charles Monselet (19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DU 97-1]


Subvention (5.000 euros) à l’Association Les amis des combattants en Espagne républicaine (10e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 484-1]


Contribution et subvention (4.850.000 euros), avenant à convention et convention avec l’établissement public de coopération culturelle CENTQUATRE (19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 31-1]


Subvention (9.000 euros) à l'association Ciné - Histoire (15e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 467-1]


Convention de co-organisation pour une soirée d’accueil de start-up et personnalités internationales dans les salons de l’Hôtel de Ville. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DICOM 9-1]


Subvention (310 000 euros) et convention avec le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2017. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DJS 120-1]


Attribution d'une NBI aux agents chargés de l’accueil des opérateurs funéraires et des familles (agents polyvalents) par suite du transfert des compétences et personnels de la préfecture de police Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DRH 1-1]


Signature d’un avenant n°1 à la convention de délégation de service public du 17 décembre 2010 pour l’exploitation du camping de Paris (16e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DFA 14-1]


Subventions (146.000 euros) et conventions pour le soutien à l’amorçage et à la consolidation de trois ressourceries Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAE 81-1]


Redéploiement d’une station Velib’ dans le bois de Boulogne - Autorisation de déposer la déclaration préalable au titre des codes de l’environnement et de l’urbanisme Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DVD 56-1]


Convention de partenariat Ville de Paris, Mission locale de Paris et l’association « FIP, une femme, un toit » Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DRH 35-1]


Subventions et conventions (52.000 euros) à deux associations sportives parisiennes très investies dans la promotion du Handball à Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DJS 54-1]


modifications épreuve d'admissibilité des concours de professeur de conservatoire, asea, et technicien supérieur principal dans les spécialités environnement, informatique, laboratoires et multimédia Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DRH 31-1]


Subvention (2.000 euros) à l’Association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation (5e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 491-1]


Subventions (68.750 euros) et conventions avec 3 associations locales (16e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DJS 66-1]


Subventions (4.150 euros) à deux associations sportives locales (7e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DJS 7-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <