Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <

Dénomination parvis du Tribunal de Paris (17e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DU 135-1]


Subventions (284 542 euros) à 44 associations porteuses de 64 postes d’adultes-relais. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DDCT 42-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association Culture Prioritaire, Courbevoie (92) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DJS 160-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du SYCTOM, Agence métropolitaine des déchets ménagers (Comité administrant ledit syndicat). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [R8]


Subvention (65.000 euros) et convention avec l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DJS 48-1]


Modification de l’échelonnement indiciaire des professeurs de la Ville de Paris et des professeurs certifiés de l’École horticole de la Ville de Paris (École du Breuil) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DRH 30-1]


Subvention (305.320 euros) et avenant n°1 avec France Horizon (Vaujours - 93) pour son établissement multi-accueil (17e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DFPE 58-1]


Lycées municipaux - Subventions d'équipement (386 633 euros) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DASCO 76-1]


Approbation d’un projet de décret modifiant l’échelonnement indiciaire des emplois de directeur général des services et de directeur général adjoint des services de mairie d'arrondissement de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DRH 38-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Lire en Afrique (20e) pour son projet de développement de la culture scientifique dans les bibliothèques de Dakar (Sénégal). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DGRI 17-1]


Subvention (25.000 euros) et convention avec la Fondation Le Musée Clemenceau (16e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 485-1]


Subvention (33.277 euros) et avenant n°1 avec l'association La Maison de l’Enfance (16e) pour la halte-garderie (16e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DFPE 67-1]


Subventions (226 630 euros) et conventions à 76 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2017. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DPSP 1-1]


Subvention (8.000 euros) à l’Association des réservistes citoyens de l’armée de terre en Ile-de-France ARCAT Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 531-1]


Subvention (800 euros) à la Fédération nationale du train (15e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 514-1]


Canal de l'Ourcq. Convention de location du droit de pêche avec la FPPMA dans les départements de Seine-et-Marne, de l'Aisne et de l'Oise. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DVD 34-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association Cá e Lá, Troupe de Théâtre (94) pour le festival Parfums de Lisbonne. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DGRI 14-1]


Subvention (185 000 euros) et convention avec le PUC Rugby au titre de l'année 2017. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DJS 122-1]


2017 DFPE 35 Subvention (59.854 euros) et avenant n°1 à l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DFPE 35-1]


Cotisation (14.880 euros) à l'association Pacte PME (2e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAE 95-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <