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Subvention (12.500 euros) à l’Institut National des Métiers d’Art (12e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAE 21-1]


Subvention d’équipement (300.000 euros) à la Société Publique Locale Le Carreau du Temple (3e) et avenant à la délégation de service public relative à la gestion et l’exploitation du Carreau du Temple Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 36-1]


Cession d’un local commercial en duplex et d’une cave 14, rue François Miron (4e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DU 131-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Petit Pont et Grand Ecran Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 676-1]


Renouvellement et modifications de garanties accordées par la Ville de Paris à divers emprunts PLA-I,PLUS, PLS et PAM Eco-prêt à contracter par Élogie-SIEMP (29.670.953 euros). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DLH 105-2]


Prêt de Haut de Bilan Bonifié garanti par la Ville de Paris (3.390.000 euros) à contracter par l’« habitat social français » en vue du financement de son programme d’investissements. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DLH 106-1]


Octroi de la garantie de la Ville de Paris au Prêt de Haut de Bilan Bonifié à contracter par Lerichemont auprès de la CDC en vue du financement de son programme d’investissements. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DLH 101-1]


relatif aux objectifs du GIE Commerce des bailleurs sociaux. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .98]


Subvention (20.000 euros) à l’association Designer’s Days (11e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAE 20-1]


Subventions (30.000 euros) à deux festivals de musiques du monde Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 143-1]


relatif au service de taxis parisiens. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .123]


Subvention (15.000 euros) à l’association Extra Muros (93430 Villetaneuse) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 679-1]


relatif aux soutien aux personnes LGBTQI en Tchétchénie. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .104]


Subvention (6.000.000 euros) et avenant à convention avec l’établissement public Cité de la musique – Philharmonie de Paris (19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 138-1]


Location de l'immeuble 66, rue Pelleport (20e) à la RIVP - Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DLH 96-1]


relatif au bureau de poste Lachambeaudie (12e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .112]


Subvention (30 000 euros) et convention avec l’association Place Network (18e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAE 188-1]


Subventions (1.470.000 euros), avenant à convention et conventions avec l’association Théâtre Silvia Monfort (15e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 19-1]


relatif au bureau de poste de l'Île Saint-Louis (4e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .113]


Renouvellement et modifications de garanties accordées par la Ville de Paris à divers emprunts PLA-I,PLUS, PLS et PAM Eco-prêt à contracter par Élogie-SIEMP (29.670.953 euros). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DLH 105-3]


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