Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <

Mise à disposition d’une parcelle de terrain ( 19e ) en vue d’installer et d’entretenir un jardin d’agrément et pédagogique. Convention avec l’association K’lbass. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DFPE 175-1]


Subvention (10.000 euros) à la Fondation de la Résistance (7e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 492-1]


Groupement de commandes portant sur la limitation des rejets en Seine des déversoirs d’orage Vincennes Charenton, Périphérique EST, Alma rive gauche et Wilson - Convention avec le SIAAP Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DPE 25-1]


Subvention (10.000 euros) au Comité Parisien de la Libération Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 530-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association Mémoire d’Aincourt (95510 Aincourt). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 495-1]


Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Kiki de Montparnasse sur l’EHPAD Alice Prin 5-17 rue Maria Helena Vieira Da Silva (14e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 606-1]


Subvention (23.650 euros) et convention avec l'association "Chômeurs et Précaires de Paris" pour son action d'aide à l'accès aux droits en direction des chômeurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASES 121-1]


Création de 220 logements PLS pour étudiants 27 bd Jourdan (14e) - Octroi de la garantie d’emprunt de la Ville (12.210.000 euros) demandée par la Fondation Maison des élèves ingénieurs arts et métiers Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DLH 86-2]


Subvention (15.000 euros) à l’association Slam Productions (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 153-1]


Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association Solidarité Sida (11e). Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASES 25-1]


Subvention ( 40 000 euros) pour les associations suivantes : Association des paralysées de France (APF - 13e) : 15 000 €, Le Souffle 9 (18e) : 25 000 euros . Convention avec le Souffle 9. Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASES 195-1]


Subventions (24.500 euros) aux associations Clair-Obscur (17e) et Accès Culture (4e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 773-1]


Cession d’un local – lot de copropriété n°2 – 4, rue du Pont Louis Philippe (4e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DU 130-1]


relatif à l'avenir de l'immeuble 9, rue des Minimes (3e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .134]


Création de 220 logements PLS pour étudiants 27 bd Jourdan (14e) - Octroi de la garantie d’emprunt de la Ville (12.210.000 euros) demandée par la Fondation Maison des élèves ingénieurs arts et métiers Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DLH 86-1]


Subvention (5.000 euros) et avenant n°2 avec l'association L'Action Musicale (9e) Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASES 43-1]


relatif à la gouvernance du futur GIE Commerces des bailleurs sociaux. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .99]


Subvention (6.000 euros) à l’association l’Atelier de Maurice Arnoult (18e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAE 27-1]


Subvention (970.000 euros) et avenant à convention avec l’association Maison de la Poésie (3e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 15-1]


relatif au projet CDG Express. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .139]


Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <