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3 rue des Prêtres Saint Séverin (5e) – Création d’une mezzanine - Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DLH 104-1]


relatif aux meublés touristiques. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .137]


Subventions (59.300 euros) pour des actions d'accompagnement à la scolarité 2016-2017 - 17 associations Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASES 91-1]


Subvention de 12 000 euros à l’association Reconnect pour son action en faveur de l’accès aux droits des publics hébergés dans les gymnases parisiens lors du Plan Hiver 2016-2017. Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASES 130-1]


Cession à SNL - Prologues de 6 lots de copropriété pour logements sociaux (1er, 4e et 15) et, en sa qualité d’emphytéote, de 33 lots de copropriété (10e, 11e, 15e, 17e, 18e et 19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DU 65-2]


Liste des membres présents - 10 mai 2017 - Matin Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [Liste des membres présents - 10 mai 2017 - Matin]


Prêt de Haut de Bilan Bonifié garanti par la Ville de Paris (26.010.888,34 euros) à contracter par Paris Habitat en vue du financement de son programme d’investissements. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DLH 113-1]


Subvention ( Montant total: 7 000 euros) pour les associations suivantes : Animation Insertion et Culture Vélo (AICV) (19è) : 5 000 euros, Trott’Autrement (94) : 2 000 euros . Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASES 193-1]


Subventions d'un montant total de 139.000 euros à 5 associations pour l'insertion par le logement de publics mal logés, en difficulté, et conventions avec 4 associations. Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASES 136-1]


relatif aux tarifs Vélib'. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .122]


Subvention (28.000 euros) et convention avec l’association M.A.P. – Le réseau des Musiques Actuelles à Paris (20e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 123-1]


ZAC PRG – Halle aux Farines (13e) – Convention d’occupation de locaux au profit de la Ville de Paris et convention de mise à disposition subséquente à l’association Bétonsalon Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAE 204-1]


Subvention (110.000 euros) et convention avec l’association MSP Ménilmontant (9e) pour la création d’une maison de santé pluriprofessionnelle (MSP) dans le 20e. Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASES 165-1]


Subvention (13.000 euros) à l'association Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si, Bobigny (93). Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASES 24-1]


Subventions d'un montant total de 42.000 euros à 7 associations et convention avec l'association FEDEEH. Déliberation / Conseil général / MAI 2017 [2017 DASES 201-1]


Subvention (1.800.000 euros) et avenant à convention avec la Société Coopérative d'Intérêt Collectif – ATLA (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 121-1]


Subvention (24.000 euros) et convention avec l’association Jeune Création (14e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 215-1]


relatif aux locataires d'EFFIDIS du square des Cardeurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [V .138]


Subventions (14.000 euros) aux associations Artistes à la Bastille et Génie de la Bastille (11e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DAC 208-1]


Cession à SNL - Prologues de 6 lots de copropriété pour logements sociaux (1er, 4e et 15) et, en sa qualité d’emphytéote, de 33 lots de copropriété (10e, 11e, 15e, 17e, 18e et 19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 DU 65-1]


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