Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <

Subvention (34.000 euros) et convention avec l’association Scientipôle Croissance (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAE 90-1]


Subventions (57.735 euros) et conventions avec 2 organismes dans le cadre de la mise en œuvre du projet du budget participatif "Espaces de travail Publics". Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAE 186-1]


Subventions de 286 700 euros à 48 associations porteuses de 61 emplois d’adultes relais en quartiers populaires Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DDCT 71-1]


Plan d'actions contre la pollution atmosphérique et l'amélioration de la qualité de l'air. Dispositif d'aides complété. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DVD 66-1]


Réalisation 51, rue Saint Maur (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 16 logements par la société Logirep Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DLH 118-2]


Communication de la synthèse relative au Diagnostic Global d’Entrée établi par la FIJ (Cour des Comptes et CRC) dans le cadre de l’expérimentation de la démarche de certification des comptes. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DFA 26-1]


37, rue Saint-Georges (9e) - Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DLH 96-1]


Subventions (10.500 euros) et convention avec l’association Le Souvenir Français. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAC 509-1]


Cession à AXIMO d’un lot de copropriété préempté par la Ville de Paris en vue de réaliser un logement social au 26, rue d’Enghien (10e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DU 45-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Mouvance d’Arts (12e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAC 305-1]


Constructions et réhabilitations d'immeubles d'activités (10e, 13e, 14e, 16e et 20e) - Garantie d'emprunts à la RIVP et convention Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAE 78-1]


Réalisation 24, rue Darcet (17e) d’une pension de famille - Modification de la garantie de la ville (1.685.129 euros) demandée par ADOMA pour 18 logements PLAI. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DLH 107-1]


Plan d'actions contre la pollution atmosphérique et l'amélioration de la qualité de l'air. Dispositif d'aides complété. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DVD 66-10]


Convention d’exécution de prestations de services d’agence de voyage et de services associés avec l’UGAP Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DFA 19-1]


Plan d'actions contre la pollution atmosphérique et l'amélioration de la qualité de l'air. Dispositif d'aides complété. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DVD 66-9]


Liste des membres présents - mercredi 2 mai 2018 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [Liste des membres présents - mercredi 2 mai 2018 - Après-midi]


Convention de co-organisation de l’exposition "Les Jeux Olympiques de Raymond Depardon" avec Reporters Sans Frontières. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DICOM 13-1]


Transfert de baux emphytéotiques et de baux à construction entre Paris Habitat OPH et l’Habitation Confortable. Modification de la délibération 2016 DLH 90-2. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DLH 105-1]


Liste des membres présents - vendredi 4 mai 2018 - Matin Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [Liste des membres présents - vendredi 4 mai 2018 - Matin]


Subvention (500 euros) à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAC 515-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <