BSPP – Protocole d’accord transactionnel avec société BERNARD ROPA – ACHR relatif à marché maîtrise d’œuvre relatif à modernisation du centre opérationnel BSPP à la caserne Champerret (Paris 17ème)
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2018
[2018 PP 41-1]
Approbation de conventions de partenariat entre des conservatoires de la Ville de Paris, des centres Paris Anim' et des écoles de musique associatives
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2018
[2018 DAC 344-1]
Modifications des statuts particuliers des ingénieurs hydrologues et hygiénistes et des ingénieurs économistes de la construction de la Commune de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2018
[2018 DRH 11-1]
Subvention (15.000 euros) à l’association CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques, (5e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2018
[2018 DAC 370-1]
Tierce maintenance applicative du cœur progiciel du Système d’Information des Ressources Humaines (SIRH) de la Préfecture de police
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2018
[2018 PP 29-1]
Autorisa°. signer marchés publ à conclure avec attributaires désignés par CAO ville de Paris et/ou marchés publics lancés suivant procédure prévue au I ou au II Art. 30 décret n°2016-360 du 25/03/16
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2018
[2018 PP 40-1]
Dispositions statutaires et échelonnement indiciaire applicables au corps des assistants socio-éducatifs de la Préfecture de police.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2018
[2018 PP 34-2]
Subventions sollicitées auprès de l'Etat dans le cadre de Dotation Générale de Décentralisation pour contribuer au financement des bibliothèques
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2018
[2018 DAC 742-1]
Fixation des RPP pour les corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes & pour les ingénieurs,cadres supérieurs d'administrations parisiennes,pour les années 2018-2019-2020 et 2021
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2018
[2018 DRH 28-1]
Subventions (45.000 euros) et avenant 1 à convention avec l'association Paris Macadam – Quartiers d’Art (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2018
[2018 DAC 319-1]
Subvention sollicitée auprès de l’État pour la réalisation de travaux de rénovation et de mise en conformité du théâtre du Rond-Point sis 2 bis avenue Franklin Roosevelt PARIS (8e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2018
[2018 DAC 548-1]
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. .
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2018
[2018 DAE 166-1]
Subvention et convention avec l’association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2018
[2018 DAC 378-1]
Subventions (324.000 euros) à 4 associations au titre de l’éducation à l’image et au cinéma, convention et avenants à convention.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2018
[2018 DAC 213-1]
Échelonnement indiciaire du corps des ingénieurs cadres supérieurs d'administrations parisiennes
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2018
[2018 DRH 9-1]
Subvention (3.000 euros) au Syndicat national de l’édition pour l’organisation du salon Livre Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2018
[2018 DAC 371-1]
