Subvention (10.000 euros) à l’association Comité Municipal d’animation culturelle du 1e arrondissement (1er)
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2018
[2018 DAC 250-1]
Modification de plusieurs délibérations portant dispositions statutaires et indiciaires applicables à certains corps de fonctionnaires de la Préfecture de police.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2018
[2018 PP 31-1]
Fourniture et réalisation d’objets de communication et de relations publiques pour les services de la Préfecture de police.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2018
[2018 PP 39-1]
Appel à Projets IMGP - Porte Brancion (15e) - Désignation du lauréat. Principe de déclassement - Promesses de bail à construction - Conventions de Projet Urbain Partenarial pour les travaux de voirie.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2018
[2018 DU 123-1]
Création d’une Commission parisienne des activités foraines et circassiennes à Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2018
[2018 UDI - MODEM 1-1]
relatif au soutien aux entreprises culturelles indépendantes qui favorisent la diversité culturelle.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2018
[V .172]
