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Mai 2018
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Conseil Municipal
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relatif au déroulement du Semi-Marathon et du Marathon (DASPET). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .183]


relatif aux vacances Arc-en-ciel. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .267]


relatif à la vente de logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .261]


relatif aux impacts du projet de loi dit ELAN. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .260]


relatif au recensement des logements, bureaux et équipements publics vacants. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .257]


relatif à la rentrée scolaire 2018/2019 dans le 20e. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .266]


En réponse aux vœux n° 158 et 159. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .256]


relatif aux salles d'études pour les étudiant.e.s. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .269]


relatif à la transparence dans l'attribution des logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .262]


relatif au traité de libre-échange Europe-Mercosur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .182]


relatif au mouvement étudiant. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .272]


relatif au soutien aux mobilisations étudiantes. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .270]


relatif à la communication d'informations complémentaires. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .254]


En réponse des vœux n° 161 et 162. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .258]


relatif à l’accessibilité dans les logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .255]


relatif à un bilan des réhabilitations labellisées plan climat. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .259]


relatif aux travaux de restructuration de la cité scolaire Gabriel Fauré. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .265]


relatif à la requalification de l'échangeur de Bercy. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .263]


relatif à la vidéoprotection sur les quais bas rive gauche. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .223]


relatif aux déplacements à vélo. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .236]


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