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Mai 2018
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Conseil Municipal
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relatif aux rendez-vous de pose des compteurs Linky. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .216]


relatif à une extension du stationnement professionnel mobile. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .239]


En réponse au voeu n° 89. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .221]


relatif à la mise en sens unique de l'avenue de Clichy et de l'avenue de Saint-Ouen. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .241]


relatif aux crimes et délits "anti-LGBT". Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .227]


relatif aux aires piétonnes : Les Halles (1er), Montorgueil Saint-Denis (2e), Sainte-Avoye (3e), et Saint-Merri (4e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .235]


relatif à l’accès des riverains à leur domicile lors des manifestations. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .224]


relatif à la sécurisation des distributeurs automatiques de billets. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .220]


relatif aux cantines sans plastique. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .244]


relatif à la pollution sonore des deux roues motorisés. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .229]


relatif au déploiement du compteur Linky. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .215]


relatif a une denomination en hommage au colonel Arnaud Beltrame Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .209]


relatif à l'apposition d'une plaque commémorative rue Olivier de Serres. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .210]


Don en numéraire à la BSPP par l’UBFT Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 PP 44-3]


En réponse au voeu 151. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [V .252]


Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (2618 euros). Signature des conventions afférentes à deux indemnités Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAE 136-1]


Refus de legs particulier consenti à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAJ 9-1]


Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 109 292,32 euros Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DVD 60-1]


Protocole d’accord transactionnel avec Monsieur Guy JEAN-BAPTISTE, expert en automobile, demeurant 37 rue du Général Michel Bizot à PARIS (75012) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 PP 42-1]


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