Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <

Accord d’adhésion du Comité d’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques au contrat de ville hôte. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 SG 21-1]


Subvention (46.000 euros) et convention avec l'association L'Onde et Cybèle (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAC 89-1]


Subvention et convention (159.663 euros) avec l’association « la maison kangourou » (10e) pour la création d’une crèche collective Voltaire (11e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DFPE 27-1]


Subventions (1.400 euros) à 2 associations sportives locales (8e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DJS 8-1]


Terrain communal 114-116 rue de la Haie Coq, 36-38 avenue de la Porte d’Aubervilliers (19e) - Mise à disposition des terrains au profit de la SCI FAIMIN et de la SEM Plaine Commune Développement Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DLH 112-2]


Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fédération Nationale des Anciens Combattants d'Algérie, Maroc et Tunisie (Comité départemental de Paris). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAC 485-1]


Subventions (1.500 euros) à 2 associations sportives locales (6e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DJS 6-1]


Subvention (30 000 euros) et convention avec le Syndicat d’Initiative de Montmartre (18e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAE 15-1]


Contribution (1.500.000 euros) et avenant à convention avec l’établissement public de coopération culturelle Maison des métallos (11e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAC 20-1]


Subvention (35.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l’Association Sportive du Centre de Paris (2e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DJS 52-1]


Subventions (149.000 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec 9 associations sportives locales (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DJS 70-1]


Subvention (44 322 euros) et avenant n°2 à l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DFPE 49-1]


Subvention (400.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l’association UNIS CITE (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAE 14-1]


Subventions (180.000 euros) et avenant avec deux associations Les Cris de Paris et ERDA (10e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAC 91-1]


Avenant n°1 à la convention passée entre la Ville de Paris et l’UPMC concernant la septième phase (2015-2019) du PIREN Seine. Modification du cocontractant. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DPE 23-1]


Subventions (115 477 euros) à quatorze associations et un bailleur social situés en quartiers populaires. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DDCT 69-1]


Convention de partenariat relative à la mise en œuvre d’une campagne de mesures d’émissions réelles des polluants atmosphériques des véhicules motorisés en circulation dans Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DVD 58-1]


Subventions (63 100 euros) à 9 associations œuvrant dans les quartiers populaires pour le portage des Fonds de Participation des Habitants (FPH) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DDCT 72-1]


ZAC Clichy-Batignolles (17e) – Remise d’un équipement public par Paris Batignolles Aménagement à la Ville de Paris correspondant à la réalisation de la 1ère phase du parvis du Palais de Justice. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DU 106-1]


Subvention (500 euros) à l’association Aide aux anciens militaires et anciens combattants A.A.M.A.C. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAC 514-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <