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Déliberation
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Cession de lots de copropriété 35-37 rue de Trévise (9e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DU 6-1]


Subvention (73 595 euros) et avenant n°2 avec l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DFPE 138-1]


Gratuité d'utilisation pendant l'été 2018 du bassin-école du centre sportif Louis-Lumière (20e) et de la baignade dans le bassin de La Villette (19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DJS 168-1]


Subvention (3.000 euros) à l'Association des Auditeurs de l’Institut des Hautes Études de Défense Nationale (IHEDN). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAC 496-1]


Subvention (22 015 euros) et avenant n°2 à l'association Les Petits Lardons pour la crèche parentale (10e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DFPE 51-1]


Exonération de la taxe locale sur la publicité extérieure applicable aux supports de publicité dépendant de contrats ou de conventions et assujettis à redevance d’occupation du domaine public. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DU 127-1]


Subvention (6.000.000 euros) et avenant à convention avec l’établissement public Cité de la musique – Philharmonie de Paris (19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAC 94-1]


Subventions (35.000 euros) aux associations Son/Ré – Son et Recherche électroacoustique (12e), la Muse en Circuit (94) et Le Cabaret Contemporain (3e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAC 90-1]


Subventions (17.000 euros) au titre de la jeunesse à 7 associations (10e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DJS 154-1]


Subvention (8.000 euros) et convention avec le Comité Sèvres Croix-Rouge 6e/7e pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (7e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAE 103-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Fonds de dotation en faveur de l’ESPCI Paris. Déliberation / Conseil général / MAI 2018 [R.15]


Subvention (15.000 euros) à l’association Sonic Protest. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAC 86-1]


Apposition d’une plaque commémorative en hommage aux victimes de la Shoah d’origine Judéo-Espagnole, 7 rue Popincourt (11e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAC 449-1]


Subventions (9.000 euros), au titre de la jeunesse, à 2 associations (La Camillienne et Progéniture) et convention annuelle avec l’association Progéniture (12e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DJS 145-1]


Subvention (115.330 euros) et avenant n° 2 à l'association pour la diversité culturelle et sociale - l’Enfance en Couleurs (11e) pour la structure multi-accueil (11e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DFPE 93-1]


Subvention (143.032 euros) et avenant n° 2 à l’association Acidulés et à croquer pour la crèche parentale (18e) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DFPE 72-1]


Subvention (50.000 euros) et avenant à la convention triennale avec l’APUR pour le programme d’actualisation de la banque de données sur le commerce à Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAE 141-1]


Subvention (50 000 euros) et convention avec Paris & C° (19é) Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAE 16-1]


Subvention (1.800 euros) au village des Panoramas pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (2e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DAE 149-1]


Subvention (50.000 euros) et convention pluriannuelle avec l’association « Groupement d’Employeurs Profession Sport et Loisirs Paris ». Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 DJS 44-1]


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