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Déliberation
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Budget d'investissement du Département de Paris de 1996. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1996 [1996 GM. 85]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 R. 15]


Subvention à l'association "Omnisport Paris-XV" (15e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 267]


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