Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mars 1996

> Conseil municipal (100)

> Conseil général (28)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Communication de M. le Maire de Paris relative aux données synthétiques afférentes à la situation financière de la Ville de Paris. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 212-4°]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 R. 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la fourniture des uniformes des agents de la surveillance spécialisée des musées de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 252]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés à la suite d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 249]

Subvention à la Fédération nationale des combattants résidant hors de France (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 P. 412]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement de la façade sur rue du groupe scolaire, 132, rue d'Alésia (14e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 270]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "A.I.D.E.R.A." (15e) une convention relative à la concession de locaux scolaires au bénéfice de son centre médico-pédagogique. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 257]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise aux normes des colonnes de gaz et de remise en état des 4 cages d'escaliers concernées du poste de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Port-Royal" (13e). -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 264]

Relèvement des tarifs des droits et redevances perçus sur les marchés couverts de Paris et fixation d'un tarif spécial pour le marché Secrétan (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 227]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme de 2.245.000 F pour financer les travaux de restructuration des équipements thermiques et la rénovation des réseaux eau froide et eau chaude de la caserne de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Blanche" (9e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 260]

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996. -Fixation du produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 212-2°]

Subvention à l'Association nationale des sous-officiers de réserve de l'armée de l'air (10e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 P. 304]

Subvention à l'association "Les Chants valaques" (14e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 P. 341]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture et la pose de sièges dans la salle d'orchestre et dans la salle d'orgue du Conservatoire supérieur de Paris - C.N.R. (8e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 281]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans l'école primaire, 15, rue Truffaut (17e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 242]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des écoles élémentaire et maternelle, 20 et 22, rue Antoine-Chantin (14e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 272]

Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer avec la S.A.R.L. Paris-Marchés une convention d'affermage pour la gestion du marché Secrétan (19e) et, d'autre part, des conventions de concession individuelles d'emplacement de vente. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 246]

Subvention exceptionnelle au Comité départemental de natation de Paris (20e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 239]

Fixation du montant des participations familiales aux dépenses engagées en 1996 dans les centres de vacances sportives de la Ville de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 235]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoyage de la vitrerie, des luminaires, des aérateurs et grilles d'aération dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 217]