Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mars 1996

> Conseil municipal (100)

> Conseil général (28)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention à l'Amicale des anciens combattants de Dien Bien Phu, Viry-Châtillon (Essonne). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 P. 147]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 39, rue de Richelieu, 2 à 6 bis, rue Thérèse et 3, rue Villedo (1er). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 282-1°]

Subvention au Stade français, section handisport (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 208]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants au marché d'études et au marché de travaux signés respectivement avec le cabinet d'architectes "Dubosc et Landowski" et l'entreprise "Quillery-Lefaure" en vue de la réalisation des travaux d'installation du Conservatoire supérieur de Paris, 14, rue de Madrid (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 224]

Créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 1996. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 228]

Accession populaire à la propriété. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-type avec les établissements de crédit. MM. Camille CABANA et Michel BULTÉ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 277-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec le Club des Français volants en vue du soutien de la Ville de Paris à ce club. -Subvention audit club. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 255]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats de couverture de taux d'intérêt pour l'année 1996. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 230]

Approbation du principe de l'aménagement du parking Pyramide (12e) (4e tranche). -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 284]

Création de nouvelles prestations et de nouveaux tarifs pour les visites guidées et commentées du patrimoine municipal dont l'animation est confiée à la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Office du Tourisme de Paris une convention en vue de mettre en oeuvre lesdites visites. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 268]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant à la convention définissant les rôles et charges respectifs de l'Etat et de la Ville de Paris pour l'opération de restructuration et de rénovation des salles d'information et de commandement de la Préfecture de police. -Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme complémentaire de 1.100.000 F pour financer l'opération susmentionnée. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 250]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les sociétés "Serete" et "Socotec" des marchés négociés pour l'assistance et le contrôle technique en vue de l'exécution du programme annuel de travaux au Palais omnisports de Paris-Bercy (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 223]

Subvention au "Mouvement Résistance" (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 P. 415]

Aménagement du secteur "Clichy-Lemercier" (17e). -Confirmation des conditions d'acquisition par la Ville de Paris d'un terrain situé 49 à 67, avenue de Clichy et 2, cour Saint-Pierre (17e) en vue de la réalisation d'un espace vert public. -Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de 2 volumes (un local de jardiniers et une chambre de comptage), dépendant d'un ensemble immobilier appartenant à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris et situé 49 à 67, avenue de Clichy et 2, cour Saint-Pierre (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 245]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 R. 14]

Subvention d'investissement à l'association "Centre audiovisuel de Paris" (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 278]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour le remplacement du réseau des eaux pluviales et l'isolation de la terrasse basse du bâtiment des logements de la caserne de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Masséna" (13e). -Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 262]

Subvention exceptionnelle à l'association "En avant ! de Paris " (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 238]

Service municipal des Pompes funèbres de la Ville de Paris. -Budget primitif de 1996. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 220]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection du corps de chaussée de la couche de roulement du boulevard périphérique intérieur entre les portes d'Italie et d'Orléans (13e et 14e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 275]