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Mars 1996

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Déliberation

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Approbation des modalités d'attribution d'un marché en vue du transport des enfants parisiens dans le cadre des centres de loisirs d'été de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 226]

Approbation du principe de la fourniture de progiciels "Infocentre" fonctionnant en mode client-service, la formation des utilisateurs et administrateurs aux outils et la réalisation de prestations spécifiques. -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 232]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures au groupe scolaire, 90-92, boulevard Bessières (17e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 243]

Subvention exceptionnelle à l'Unité nationale de sélection et de promotion de la race bovine normande, Hérouville-Saint-Clair (Calvados). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 231]

Extension du Centre de secours contre l'incendie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). -Confirmation de l'acquisition par la Ville de Paris du terrain situé 38, rue Thiers à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). -Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition d'une servitude nécessaire audit projet d'extension. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 269]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des commerces prévus dans le programme de transformation de bureaux en 44 logements locatifs situé 39, rue de Richelieu, 2 à 6 bis, rue Thérèse et 3, rue Villedo (1er). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 282-5°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché d'études signé avec la Société anonyme "Sechaud et Bossuyt et Cie" pour la réhabilitation de la cité administrative, 17, boulevard Morland (4e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 225]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec 11 établissements publics ou privés une convention pour l'organisation de 18 séjours de vacances, implantés sur 9 centres d'accueil, pour les adolescents parisiens (été 1996). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 240]

Lutte contre l'habitat insalubre. -Programme d'urgence en faveur des plus démunis. -Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir l'immeuble situé 160, boulevard de Grenelle (15e) dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi "Vivien" et en vue de la construction de logements de type P.L.A. très sociaux. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 265]

Prêts sociaux destinés aux personnels des administrations parisiennes. -Révision du cahier des charges annexé à la Convention générale du 23 novembre 1981. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 219]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des toitures du groupe scolaire, 9, square Alain-Fournier (14e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 271]

Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996. -Approbation des états spéciaux d'arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 279]

Subvention à l'association "Vie et liberté" (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 P. 416]

Subvention à la Fondation nationale de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 256]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le ravalement des façades sur la cour et sur la rue du Jour du poste de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Rousseau" (1er). -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 261]

Subvention exceptionnelle à l'association "Imagine rock association" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 236]

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation mettant en place des activités spécifiques à destination des jeunes durant les vacances d'hiver 1996. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 207]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec l'entreprise "TSS" pour la mise à disposition de séparateurs transposables en béton ou en plastique sur les voies publiques parisiennes. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 209]

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1996. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 212-3°]

Rapport d'activités sur l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (1995-1996). Mme Marie-Thérèse HERMANGE et M. Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 280]