Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mars 1996

> Conseil municipal (142)

> Conseil général (46)

> Déliberation (128)

> Débat (60)

Résultats de votre recherche

16 - 1996, D. 280- Rapport d'activités de l'Assistance publique- Hôpitaux de Paris (1995-1996). Débat / Conseil municipal / MARS 1996

28 - 1996, D. 285- Approbation du principe de la concession du marché couvert des Enfants-Rouges (3e).- Autorisation à M. le Maire de Paris d'accomplir tous les actes préparatoires à la conclusion du contrat de concession dudit marché. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

34 - Condoléances. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

29 - 1996, D. 229- Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

32 - Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

10 - Discussion budgétaire.- Audition des orateurs inscrits (suite). Débat / Conseil municipal / MARS 1996

15 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

39 - Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

12 - 1996, D. 220 - Service municipal des Pompes funèbres.- Budget primitif de 1996. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

24 - 1996, D. 284- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement du parking "Pyramide" (12e) (4e tranche). Débat / Conseil municipal / MARS 1996

7 - Discussion budgétaire.- Présentation du budget par M. l'Adjoint au Maire chargé des Finances. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

14 - 1996, D. 276 - Centre d'action sociale de la Ville de Paris.- Communication relative au projet de budget de 1996. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

40 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

4 - Adoption d'un compte rendu et de procès-verbaux. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

2 - Condoléances. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

19 - 1996, D. 225- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché d'études signé avec la société anonyme "SECHAUD et BOSSUYT et Cie" en vue de la réhabilitation de la cité administrative, 17, boulevard Morland (4e). Débat / Conseil municipal / MARS 1996

36 - 1996, D. 279- Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.- Approbation des états spéciaux d'arrondissement. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

23 - 1996, D. 254- Mise en place d'une aide forfaitisée aux établissements d'enseignement privé du premier degré sous contrat pour l'organisation de services périscolaires. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

25 - 1996, D. 282- Programme municipal de transformation de bureaux en logements.- Création par la R.I.V.P. de 22 logements locatifs intermédiaires, 22 logements locatifs aidés et 4 commerces dans l'immeuble communal situé 39, rue de Richelieu, 2 à 6 bis, rue Thérèse et 3, rue Villedo (1er).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location à la R.I.V.P. dudit immeuble. Débat / Conseil municipal / MARS 1996

33 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 1996