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Mars 1996

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Mise en place d'une aide forfaitisée aux établissements d'enseignement du premier degré sous contrat pour l'organisation de services périscolaires. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 254]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le lycée d'enseignement industriel, 34, rue Sarrette (14e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 273]

Création de la carte de jumelage Paris-Rome. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY et M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 218]

Subvention d'investissement au Théâtre de la Ville (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 251]

Subvention à l'association des "Soeurs antonines" (6e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 244]

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de la montagne et de l'escalade (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 234]

Approbation du compte de gestion de M. le Receveur général des Finances de la Région d'Ile-de-France pour 1994, retraçant les opérations du budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris. MM. Lucien FINEL et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 214]

Subvention à l'association "R.E.C.O.U.R.S. France - Rassemblement et coordination des rapatriés et spoliés d'outre-mer" - Section Ile-de-France (4e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 258]

Approbation du principe de la fourniture en 2 lots de chaussures de sécurité destinées à différentes catégories de personnel de la Mairie de Paris. -Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 253]

Approbation du principe de la concession du marché couvert des Enfants-Rouges (3e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires en vue de la concession dudit marché. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 285]

Parc des expositions de Paris, porte de Versailles (15e). -Approbation du programme de rénovation et prorogation de la convention en cours. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 266]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de transformation de bureaux en 22 logements locatifs intermédiaires situé 39, rue de Richelieu, 2 à 6 bis, rue Thérèse et 3, rue Villedo (1er). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 282-3°]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation d'un appelé du contingent effectuant son service national à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, victime d'un accident corporel en service. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 248]

Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 212-1°]

Subvention à l'Union nationale des anciens chasseurs d'Afrique (13e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 P. 207]

Fixation des taux des 4 taxes directes locales pour 1996. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 213]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'affermage signée avec le "G.I.E." du quartier d'Aligre pour le marché découvert Beauvau (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 283]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance du système informatisé de télécommande du réseau d'alerte de Paris et des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 247]

Subvention à l'association "Les combattants de la R.A.T.P." (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 P. 360]

Adhésion de la Ville de Paris au Groupement d'achats pour les combustibles du Département de Paris pour une consultation collective. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1996 [1996 D. 205]