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Mars 1997

Conseil Municipal

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Subvention à l'Association culturelle, loisirs, sports du 13e arrondissement pour le fonctionnement du centre d'animation "Baudricourt" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 JS 13]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans l'école élémentaire, 44, rue du Château-Landon (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPA 75]

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" pour le fonctionnement des centres d'animation "Amandiers" et "Louis-Lumière" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 JS 28]

Subvention à la Fédération nationale des combattants républicains - Fédération de Paris (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 57]

Abrogation de la délibération D. 1200, en date du 12 juillet 1982, portant octroi de la garantie de la Ville de Paris au Centre expérimental orthophonique et pédagogique pour un emprunt de 3.440.000 F à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et destinés à financer partiellement l'achat de ses locaux sis 22-24, rue des Favorites (15e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un nouvel emprunt à contracter par le Centre expérimental orthophonique et pédagogique auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour ladite opération. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 ASES 14]

Subvention à l'association "Groupement des commerçants de la Nation" (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2288]

Subvention à la Fédération nationale des anciens des missions extérieures - Région Paris-Ile-de-France (Val-de-Marne). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 39]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage de resserre de matériel horticole dans le square Saint-Lambert, rue Théophraste-Renaudot (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DAUC 48]

Subvention à la Fondation Maréchal-de-Lattre - Comité de Paris (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 1633]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. d'une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation et d'école de dessin situé 28-30, rue Gauthey (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DAUC 49]

Subvention à l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus (16e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 64]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans la mairie du 18e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPA 65]

Subvention à l'association "PIPO" Yerres (Essonne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 1810]

Subvention à l'Association des commerçants de la rue de la Chapelle (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2292]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société anonyme d'H.L.M. "SOFI" un bail à caractère emphytéotique portant location des terrains communaux situés 28 à 32, rue de Romainville et 1 à 3, passage du Monténégro (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 CL 657]

Subvention à l'association "Latitude 45" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 1988]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à la maintenance du matériel électroménager dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris des 3e, 4e, 5e, 6e, 11e, 12e, 13e, 14e et 20e arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 ASES 2]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de prestations de service sur appel d'offres pour l'exploitation du stationnement payant de surface des autocars (7e et 8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DVD 16]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le centre sportif Jean-Dame (2e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPA 54]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'une parcelle de terrain située à Carnetin (Seine-et-Marne). MM. Jean-François LEGARET et Lucien FINEL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 CL 594]