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Mars 1997

Conseil Municipal

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Subvention à la Fédération nationale des déportés et internés de la Résistance (F.N.D.I.R.) (16e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 63]

Subvention à l'association des commerçants "Ordener-Montcalm" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2296]

Subvention à l'association "Loisirs animation Goutte-d'Or" pour le fonctionnement de l'espace jeunes "Goutte-d'Or (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 JS 24]

Fixation des tarifs des activités périscolaires organisées par la Mairie de Paris à partir du 30 juin 1997. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DASCO 7]

Subvention à l'association des commerçants "Les amis du passage du Grand-Cerf" (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 1998]

Approbation du principe de l'aménagement du jardin de la Z.A.C. "Dupleix" (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 PJEV 2]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le groupe scolaire, 2, rue Eugène-Reisz (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPA 57]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la société d'H.L.M. "L'habitation confortable" d'une demande de permis de construire visant 2 bâtiments à usage d'habitation et de stationnement situés 42, quai de la Marne - 27, rue de Thionville (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DAUC 52]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif à la construction d'une école maternelle dans le lotissement "du Hainaut" (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPA 90]

Subvention à l'"Exercice Théâtre" Châteauroux (Indre). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 1922]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 R. 12]

Budget d'investissement de la Ville de Paris. - Inscription en recette de diverses sommes à la suite de procédures de préemption. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 DAUC 43]

Constitution de servitudes réciproques entre la parcelle appartenant à la Ville de Paris située 26-28, rue Boyer et 27 à 31, rue du Retrait et la parcelle appartenant à l'Etat située 25, rue du Retrait (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DAUC 11]

Subvention à l'association des commerçants "Les amis du passage des Panoramas" (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 1999]

Subvention à l'Association de parents et amis d'enfants soignés à l'Institut Curie (APAESIC) (5e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 1204]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "A.C.D.S." un marché négocié pour la surveillance de grands ensembles immobiliers sociaux sensibles dépendant de la Ville de Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPP 1]

Subvention à l'association "Les chants valaques" (14e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 120]

Subvention à l'association "Centre jeunesse Paris 18e Nord" pour le fonctionnement du centre d'animation "René-Binet" et de l'espace jeunes "Charles-Hermite" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 JS 23]

Subvention à l'Association des victimes et rescapés des camps nazis du travail forcé et des réfractaires de la Région parisienne (2e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2413]

Subvention à l'association "Centre d'animation et de loisirs" pour le fonctionnement du centre d'animation "Valeyre" (9e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 JS 7]