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Mars 1997

Conseil Municipal

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Subvention à l'Association des commerçants "Gambetta village" (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2289]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire et une demande de permis de démolir en vue de la construction d'une halle de sports sur le terrain d'éducation physique, 11-19, rue du Docteur-Bourneville (13e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPA 105]

Réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "SOFI" d'un foyer d'accueil pour adultes handicapés mentaux comprenant 32 logements-foyer, 28-32, rue de Romainville et 1 à 3, passage du Montenegro (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt locatif aidé à contracter par ladite société en vue du financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 DLH 653]

Subvention au théâtre du Festin (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 1926]

Prolongation d'un an de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Chalet, Moinon, Sainte-Marthe" (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant, d'une part, à la convention du 25 avril 1994 signée avec l'Etat et l'A.N.A.H. et, d'autre part, à la convention du 6 juin 1994, signée avec la S.I.E.M.P. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DLH 28]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.E.M.E.A.-XV en vue du financement d'un programme de réhabilitation situé dans la Z.A.C "des Amandiers", 71, rue des Amandiers (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 CL 265-2°]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement d'une halte-garderie dans l'immeuble situé 52, rue Lacépède (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPA 81]

Subvention au Mouvement Résistance (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2502]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 R. 11]

Communication de M. le Maire de Paris relative au développement des métiers d'art et des industries de création à Paris. M. Hervé BENESSIANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DAEE 2]

Subvention à l'Amicale des anciens de Dien Bien Phu (Essonne). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 58]

Compte-rendu de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Montmartre-Rochechouart" (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'A.N.A.H. la convention relative à la conduite de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le "PACTE de Paris" la convention relative au suivi et à l'animation de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DLH 6]

Subvention à l'association des commerçants "Olive 18" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2299]

Subvention à l'association des commerçants "Le coeur de Vaugirard" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2264]

Subvention à l'Association de défense et d'animation des commerces de Montorgueil (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2000]

Subvention au Centre de liaison et d'initiative sociales du 16e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 34]

Subvention à l'Association des commerçants et riverains du quartier Victor-Hugo (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2268]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans l'école maternelle, 29, rue Mouffetard (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPA 77]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 17, rue Richard-Lenoir (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 DLH 351-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.I.D.E.P. d'un permis de démolir visant un bâtiment anciennement occupé par un espace emploi formation solidarité et un permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation situé 93 bis, rue de l'Amiral-Mouchez et 2 bis, impasse du Crédit-Lyonnais (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 CL 500]