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Mars 1997

Conseil Municipal

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'agence de l'eau "Seine-Normandie" une convention en vue de la participation de celle-ci au financement des travaux de rénovation du canal de l'Ourcq en 1996. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DVD 3]

Subvention à l'Association du collège Charles-Péguy (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2439]

Attribution d'une dénomination à une voie du 13e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DAUC 29]

Subvention d'investissement au "18 théâtre, compagnie Macqueron-Djaoui" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DAC 7]

Subvention à l'Institut Saint-Pierre-Fourier (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, représenté par M. le Ministre de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 1997. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DRH 15]

Subvention à la Fédération des associations de fonctionnaires anciens combattants (20e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 216]

Subvention au foyer socio-éducatif du collège Claude-Monet (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2438]

Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement pour traiter sur mémoires et sur factures, en application de l'article L. 2511-22 du Code général des collectivités territoriales. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DFAECG 23]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 5-7, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DLH 66]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 23, rue Jacob (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DLH 71]

Subvention à l'Union nationale des combattants - 3e Section (3e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 65]

Approbation du principe de la réalisation et de la mise en service du nouveau système informatique du Service technique des Transports automobiles municipaux. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DLTI 5]

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997. - Fixation du produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DFAECG 10-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de substitution aux marchés de fourniture et de maintenance de jeux situés dans des squares parisiens signés avec la société "Plastic Omnium S.A." au profit de la société "Ludoparc S.A.". Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 PJEV 5]

Subvention à l'Amicale des anciens combattants de la 1ère Division marocaine 1935-1945 (16e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 226]

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 13e. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2461]

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 87, rue Brillat-Savarin (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2437]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 R. 19]

Subvention à l'O.C.C.E. - Coopérative scolaire de l'école mixte A, 53, rue Baudricourt (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 162]