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Mars 1997

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage de resserre de matériel horticole dans le square Saint-Lambert, rue Théophraste-Renaudot (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DAUC 48]

Subvention à la Fondation Maréchal-de-Lattre - Comité de Paris (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 1633]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. d'une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation et d'école de dessin situé 28-30, rue Gauthey (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DAUC 49]

Subvention à l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus (16e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 64]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans la mairie du 18e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPA 65]

Subvention à l'association "PIPO" Yerres (Essonne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 1810]

Subvention à l'Association des commerçants de la rue de la Chapelle (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2292]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société anonyme d'H.L.M. "SOFI" un bail à caractère emphytéotique portant location des terrains communaux situés 28 à 32, rue de Romainville et 1 à 3, passage du Monténégro (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 CL 657]

Subvention à l'association "Latitude 45" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 1988]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à la maintenance du matériel électroménager dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris des 3e, 4e, 5e, 6e, 11e, 12e, 13e, 14e et 20e arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 ASES 2]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de prestations de service sur appel d'offres pour l'exploitation du stationnement payant de surface des autocars (7e et 8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DVD 16]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le centre sportif Jean-Dame (2e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPA 54]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'une parcelle de terrain située à Carnetin (Seine-et-Marne). MM. Jean-François LEGARET et Lucien FINEL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 CL 594]

Subvention à la Fédération nationale des déportés et internés de la Résistance (F.N.D.I.R.) (16e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 63]

Subvention à l'association des commerçants "Ordener-Montcalm" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2296]

Subvention à l'association "Loisirs animation Goutte-d'Or" pour le fonctionnement de l'espace jeunes "Goutte-d'Or (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 JS 24]

Fixation des tarifs des activités périscolaires organisées par la Mairie de Paris à partir du 30 juin 1997. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DASCO 7]

Subvention à l'association des commerçants "Les amis du passage du Grand-Cerf" (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 1998]

Approbation du principe de l'aménagement du jardin de la Z.A.C. "Dupleix" (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 PJEV 2]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le groupe scolaire, 2, rue Eugène-Reisz (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPA 57]