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Mars 1997

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe du réaménagement du passage Léon (18e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 PJEV 9]

Subvention exceptionnelle à l'association "Guilde européenne du Raid" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 JS 48]

Approbation du principe de l'acquisition en 1997 et 1998 de brodequins de sécurité destinés à différentes directions de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DLTI 7]

Avis du Conseil de Paris sur une demande de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DFAECG 11]

Subvention à l'association "Centre culturel du Panthéon" pour le fonctionnement des centres d'animation "Les ateliers Censier" et "Arras" (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 JS 4]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 R. 13]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la R.I.V.P. pour la réalisation d'une école polyvalente de 12 classes, d'une place de stationnement, d'une aire de livraison et d'un logement de gardien intégrés à un ensemble de logements dans l'îlot T1/A4 de la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 DASCO 81]

Subvention à l'association des commerçants "Poteau-Duhesme" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2295]

Subvention à l'Association des cadres de Paris (4e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 318]

Attribution d'une dénomination à une voie du 13e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DAUC 17]

Budget spécial de la Préfecture de police de 1997. - Section d'investissement. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 PP 17]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 R. 16]

Acceptation du legs consenti à la Ville de Paris, Musée de la mode et du costume, par M. Henry CLARKE. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DVLR 8]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la couverture à l'école maternelle, 5, rue Boy-Zelenski (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPA 36.]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 PP 22]

Approbation du principe de l'évolution et de la maintenance du système informatique dédié à la gestion des droits de voirie (SAVOI). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DFAECG 4]

Subvention à l'O.C.C.E. Seine - coopérative scolaire de l'école élémentaire, 35, rue de l'Amiral-Roussin (15e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 25]

Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget primitif de 1997. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DLTI 10]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 9-11, rue de la Perle (3e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DLH 75]

Modification des annexes aux titres II, III, IV et V du Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 CAS 2]