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Mars 1997

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Déliberation

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Subvention à l'Association nationale pour le souvenir des Dardanelles et fronts d'Orient (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 330]

Fixation, pour 1997, de la participation financière réclamée aux bénéficiaires de la carte "améthyste". Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 CAS 1]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 12, rue des Nonnains-d'Hyères (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DLH 70]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Colt Télécommunications France" une convention fixant les conditions d'occupation d'emprises relevant du domaine public de la Ville de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DFAECG 24-2°]

Création d'un prix municipal de thèse de droit. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DASCO 10]

Création d'une indemnité de sujétions spéciales en faveur des professeurs de la Ville de Paris affectés en zone d'éducation prioritaire. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 AG 3]

Subvention à l'association "Fédération de Paris du Secours populaire français" (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 ASES 3]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des sols au collège municipal, 199, quai de Valmy (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPA 35]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif à la réfection d'une corniche en pierre de taille et de travaux de couverture à la Faculté de la Sorbonne (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPA 88]

Budget primitif de l'assainissement de 1997. MM. Lucien FINEL et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPE 111]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 16, rue Visconti (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DLH 65]

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants résidant hors de France (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 224]

Avis du Conseil de Paris sur une demande de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DFAECG 19]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la rénovation du centre sportif "Léon-Biancotto" (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPA 24]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 R. 17]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures et des parquets au groupe scolaire Ave Maria - Fauconnier, 22, rue de l'Ave Maria (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPA 23]

Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DFAECG 10-1°]

Vote par fonction du budget spécial de la Préfecture de police. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 PP 27]

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'adaptation du parc de Bercy (12e) à la circulation des personnes à mobilité réduite. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 PJEV 26]