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Mars 1997

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Déliberation

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G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de génie climatique au collège Alphonse-Daudet, 93, rue d'Alésia (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1997 [1997 DPA 101]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réorganisation du service de restauration au collège Amedeo-Modigliani, 1, rue de Cherbourg (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1997 [1997 DPA 41]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures au collège La Grange-aux-Belles, 158, quai de Jemmapes (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1997 [1997 DPA 23]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en place d'une marquise dans la cour du collège Henri-Matisse, 3, rue Vitruve (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1997 [1997 DPA 12]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de l'étanchéité des terrasses et de réfection de la couverture au collège La Grange-aux-Belles, 158, quai de Jemmapes (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1997 [1997 DPA 25]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de génie climatique au lycée Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1997 [1997 DPA 90]

G - Subvention à l'Association de soins et services à domicile (13e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1997 [1997 ASES 8]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution au marché de contrôle technique signé avec la société "Qualiconsult" dans le cadre de l'opération de construction d'un collège de 20 divisions, 21-23, rue Boinod (18e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1997 [1997 DPA 39]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de protection anti-intrusion du bâtiment technique aux lycée et collège Maurice-Ravel, 89, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1997 [1997 DPA 47]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique au collège Guy-Flavien, 20-22, rue d'Artagnan (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1997 [1997 DPA 102]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 1997 [1997 R. 10]

Subvention au Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 29]

Subvention à l'Association des commerçants du village Ramey (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2293]

Subvention à l'association "Foranim" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 942]

Subvention à l'Association des commerçants de la rue de Bretagne et rues adjacentes (3e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2002]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la société d'H.L.M. "L'habitation confortable" d'une demande de permis de construire visant 2 bâtiments à usage d'habitation situés 53, rue des Pyrénées (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DAUC 51]

Compte-rendu de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "4e - Le Marais" (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'A.N.A.H. la convention relative à la conduite de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le "PACTE de Paris" la convention relative au suivi et à l'animation de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DLH 4]

Subvention à l'association "Archives et musée d'art populaire juif" (18e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 130]

Subvention à l'association "GAREF - Paris" pour le fonctionnement du centre d'animation "GAREF Océanographique" (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 JS 17]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans l'école maternelle, 27, rue de Poissy (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPA 78]