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Mars 1997

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Déliberation

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Subvention à l'Association générale des mutilés de guerre et Union nationale des mutilés réformés et anciens combattants réunis (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2118]

Subvention à l'association "Loisirs animations Epinettes" pour le fonctionnement du centre d'animation "La Jonquière" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 JS 22]

Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 12e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 P. 38]

Subvention à l'association "GAREF - Paris" pour le fonctionnement du centre d'animation "GAREF Aérospatial" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 JS 15]

Subvention à l'association "Paris environnement jeunesse" pour le fonctionnement du centre d'animation "Les Abbesses" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 JS 26]

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la commune de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) des terrains communaux situés au Cornillon-sud à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DAUC 46]

Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la culture Paris-Mercoeur" pour le fonctionnement du centre d'animation "Mercoeur" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 JS 9]

Subvention à l'Association des commerçants des rues Lepic-Abbesses (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2294]

Approbation du principe de l'acquisition en 1997 et 1998 de vêtements de travail destinés aux agents de la Direction de la Protection de l'Environnement de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DLTI 6]

Revalorisation des grands boulevards (1er, 2e, 3e, 8e, 9e et 10e arrondissements). - Définition des objectifs poursuivis. - Fixation des modalités de la concertation. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 AU 30]

Subvention à l'association "Groupement des intellectuels aveugles et amblyopes" (7e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 1907]

Subvention à l'association "Club recherche et loisirs jeunesse du 10e arrondissement" pour le fonctionnement des centres d'animation "Château-Landon", "Jemmapes", "La Grange-aux-Belles" et "Jean-Verdier (10e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 JS 8]

Subvention à l'Association d'entraide des polios et handicapés, Garches (Hauts-de-Seine). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 P. 2068]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif à la construction d'une école polyvalente sur le terrain municipal situé 5-7, rue de l'Hôpital-Saint-Louis (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 DPA 63]

Subvention à l'association "Club Dunois" pour le fonctionnement du centre d'animation "Dunois" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 JS 14]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction de 19 logements P.L.A.-T.S. et 19 emplacements de stationnement situé 17, rue Richard-Lenoir (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 DLH 351-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 PJEV 16]

Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la culture de la Poterne-des-Peupliers" pour le fonctionnement du centre d'animation "La Poterne-des-Peupliers" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 JS 16]

Subvention à l'association "Interclub 17 culture jeunesse" pour le fonctionnement du centre d'animation "Interclub 17" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1997 JS 21]

Réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "SOFI" d'un programme de construction comprenant 13 logements locatifs aidés et 13 places de stationnement situé 28-32, rue de Romainville et 1 à 3, passage du Montenegro (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt locatif aidé à contracter par ladite société en vue du financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 1997 [1996 CL 655]